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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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879 résultats pour « Roy-Thermes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III

—

Electrocinétique : Généralités : mise en évidence du courant électrique par ses effets magnétiques, électrolytiques et thermiques.

Article Annexe I

—

prenant en compte la configuration la plus défavorable par rapport aux matières combustibles potentiellement stockées en utilisant la méthode de calcul FLUMILOG (référencée dans le document de l'INERIS Description de la méthode de calcul des effets thermiques

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Réparations urgentes Ascenseurs, monte-charge, matériels aéraulique, thermique et frigorifique (entreprises d'installation d'). Service de dépannage d'urgence. Maintenance (entreprises et services de).

Article Annexe I

—

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : En particulier, pour prévenir le risque de décomposition thermique, d'inflammation ou d'explosion en cas d'échauffement

Article Annexe I

—

La citerne est débarrassée de la plus grande partie du produit dans un premier temps, puis une opération de nettoyage intervient où des adjuvants de lavage sont utilisés, couplés à l'action mécanique de la pression et à une action thermique. 2.

Article Annexe Ib

—

. - Effectuer des traitements thermiques (trempe, revenu, recuit). - Réaliser des éléments en matériau composite. - Effectuer des traitements de surfaces (revêtement alodine, primaires, peinture). - Conditionner les éléments pour livraison. - Autocontrôler

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7. 9.3 Affections dermatologiques 9.3.1 - Radio-dermites aiguës Après irradiation aiguë, localisée : En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique est d'apparition immédiate et alors

Article Annexe II

—

6371 OP1OE OP2OE - 2916 2915 2911 2912 2910 1815 Diphényléthers bromés, somme de : BDE 47, BDE 99, BDE 100, BDE 154, BDE 153, BDE 183, BDE 209 - (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique

LEGIARTI000051595415

—

par rapport à la situation de référence modélisée ainsi que l'estimation du coût des travaux détaillé par action et les aides financières mobilisables ; - l'évaluation quantitative (ou qualitative lorsqu'il n'existe pas de méthodologie) du confort thermique

Article 1

—

patrimoine 232s 5 ans Conseil (départemental) d'architecture, urbanisme et environnement du Gers (CAUE 32) V Peintre applicateur de revêtement (BCP) 233s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace V Installateur sanitaire et thermique

Article Annexe 150-1.VII

—

Isolation thermique insuffisante pour les produits sensibles. 3.4. Domaines relevant du code IGC. 1. Transport d'une substance ne figurant pas sur le certificat d'aptitude ou manque de données sur la cargaison. 2.

Article Annexe 4

—

Contexte de la réglementation thermique 2012 ; 6 heures 1.2. Savoir expliquer à un client le fonctionnement d'une PAC.

Article 1

—

333p 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) II Responsable de formation (DUFRES) 333t 2 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse I Eco-énergéticien 227 5 ans Enseignement supérieur d'ingénierie appliquée à la thermique

Article Annexe

—

Physiologie : - facteurs liés au milieu, au type de vol et à la machine : hypoxie, dysbarisme, contraintes sonores, thermiques, visuelles, troubles de l'orientation ; - facteurs humains du domaine organique et sensoriel : hygiène de vie, affections médicales

Article Annexe I

—

prenant en compte la configuration la plus défavorable par rapport aux matières combustibles potentiellement stockées en utilisant la méthode de calcul FLUMILOG (référencée dans le document de l'INERIS Description de la méthode de calcul des effets thermiques

Article Annexe I

—

Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement réalisées en matériaux incombustibles.

Article Annexe I

—

prenant en compte la configuration la plus défavorable par rapport aux matières combustibles potentiellement stockées en utilisant la méthode de calcul FLUMILOG (référencée dans le document de l'INERIS Description de la méthode de calcul des effets thermiques

Article Annexe I

—

prenant en compte la configuration la plus défavorable par rapport aux matières combustibles potentiellement stockées en utilisant la méthode de calcul FLUMILOG (référencée dans le document de l'INERIS Description de la méthode de calcul des effets thermiques

Article Annexe IV

—

(par exemple, du catalyseur d'oxydation, du dispositif de filtration) qui ne doit pas dépasser ± 30 % du volume de l'élément testé ; f) Le type de régénération (périodique ou continue) ; g) Le principe de régénération (par exemple, par catalyse, thermique

Article Annexe Ib (suite)

—

TRANSPORT DE L'ÉNERGIE CONNAISSANCES PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S 1.1 - PRODUCTION DE L'ÉNERGIE * Les différents types de production d'énergie : - hydraulique, - thermique

Page 41 · 879 résultats

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