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1 512 résultats pour « Sophie ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66bc487aa5822c82a7cbdf9b

Appel

13 août 2024

13 août 2024

MALPESA TRAVAUX PUBLICS RCS de Besançon n° 652 820 366 sise [Adresse 1] Représentée par Me Sophie NICOLIER de la SELARL SOPHIE NICOLIER ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON S.A.S.

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 construction

65a786318121050008662f9a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-laure ABELLA, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Helga ASSOUMOU ELLA, Me Anne-Laure DUMEAU, Me Sammy JEANBART, Me Sophie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Alexandre Z..., - Mme Michèle A..., épouse Z..., - M. Jean-Claude B..., - M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6932b2e472f940f4b6c9fe72

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

01399 APPELANTES S.C.I. 2KSFB prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée et assistée à l'audience par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4c676b73dd81b97008

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b61bb40ec8318f31e0d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

par le Pole social du TJ de MELUN RG n° 16/00520 APPELANT Monsieur [W] [X] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE, avocat au barreau de MEAUX substituée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6545ee3c4ac6088318da11df

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

/12008 APPELANT Monsieur [W] [E] né le 27 Avril 1947 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 substitué par Me Sophie

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff186cdc6046d47894830

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[L] [R] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

14e chambre

5fca322d9c3644b39432cdf6

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

VERSAILLES agissant en la personne de son gérant Monsieur [Y] [I] domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 829 228 220 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c9

Appel

23 février 2011

23 février 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ab251aba731fad7dd3546c

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

PLP/MS Demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêts Grosse délivrée à Me Alexandra DOIZON, Me Etienne DES CHAMPS DE VERNEIX, le 31 juillet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69f83c9498318209d3d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, Qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ef169dcdc6046d47af7e7f

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ELLEBOODE ARCHITECTURE [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 Plaidant : Me Hélène CHAUVEL de la SELARL CHAUVEL GICQUEL Société

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CA

Chambre 1-8

5fdc031a531f8c2755663a9b

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra Y... Me Agnès G... Me Pascale C... B...

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c873

Appel

7 février 2014

7 février 2014

personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Pascal TRILLAT de l'Association TRILLAT MAGERAND BELTRAMINI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358391b69e88a370ff27

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 22/03430 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ASSUERUS- CARRASCO, Me Stéphanie TERIITEHAU, Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93591

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Alexandre X... né le 11 Juillet 1976 à NIMES ... ... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Gaëtan Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65a0f1115bbe450008b2d08b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MOLLAT, présidente, Madame Isabelle ROHART, conseillère, Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fda52dbe814679ae0eaba57

Appel

31 juillet 2019

31 juillet 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie GRALL

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CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027582080

Admin. suprême

19 juin 2013

19 juin 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de l'Union des fédérations et des syndicats nationaux d'employeurs

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