COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : A 25-21.260 Demandeur : l'association Vivre le 3ème âge au soleil du Roussillon Défendeur : Mme [V] Requête n° : 49/

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Résidence Plein Soleil, dont le siège

lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté leur demande dirigée contre l'arrêté du 24 décembre 1986 par lequel le maire de la commune du Touquet a accordé à la Société Civile Immobilière "Le Roi Soleil

Gaston X..., demeurant à La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la société "Plage et Soleil

Demandeur (s) : STAR SOLEIL (SARL) [Adresse 1] Représentant (s) : [A] [H] [L] [A] [Q] [J] Défendeur (s) : SYSTOSOLAR exerçant sous l'enseigne commerciale KDISOLAR (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : SCP

Demandeur (s) : S O - T E C (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Jean-Marc DESACHE SELARL GDG - Me DELSOL - GUIZARD Défendeur (s) : STAR SOLEIL (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Maître Karen FAUQUE

HOMICIDES INVOLONTAIRES ET INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE, PARTAGEA LA RESPONSABILITE CIVILE ENTRE LUI ET WILSON, ET DECLARA VERBRUGHE CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON PREPOSE; QUE LA COMPAGNIE LE SOLEIL

INVOLONTAIRE A LA SUITE D'UN INCENDIE QUI A PRIS NAISSANCE DANS SON GARAGE ET S'EST COMMUNIQUE AUX LOCAUX DE L'ENTREPRISE MASSE ET SAURIN QU'IL A PARTIELLEMENT DETRUITS, LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LE SOLEIL

appartement 23 à Carcassonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 3 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Le Soleil

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2022, la société civile immobilière Victor Hugo Azur Soleil IV entend demander au tribunal d'annuler la facture n°00009109 en date

l'annulation de la décision implicite du centre hospitalier régional de Toulouse portant refus de lui communiquer certains éléments de son dossier médical, en particulier les graphiques de l'examen du sommeil

Y..., agissant ès qualités de syndic du règlement judiciaire de la société civile immobilière Les Terrasses du soleil, demeurant ...

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 septembre 2007), que par jugement du 20 mars 2000, irrévocable, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Palais du Soleil

La résidence " La porte du soleil " est située 28 à 46 rue de Soultz à Strasbourg. La copropriété est administrée par le syndic SAS Citya Ruhl Segesca.

La société Energy du Soleil Levant a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 31 kWc.

Par courriels des 30 octobre et 28 décembre 2011, la société Hôtel Restaurant Beaume du Gai Soleil du Mont Aiguille a signalé d'autres désordres.

à la déclaration préalable de travaux n° DP 031 032 25 00061 en vue de l'installation d'un pylône de relais de radiotéléphonie d'une hauteur de 30 m sur un terrain cadastré ZB 57 situé lieu-dit Bel Souleil

d'Etat, à l'appui de leur requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 16 mars 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par certaines installations utilisant l'énergie radiative du soleil