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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fb5d3e42c22e13b9fb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, avocat au barreau de l'AUBE Madame [O] [T] épouse [Y] Représentant : Me Stanislas COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00630_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

E, représenté par Me Thibault Stéphan, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le permis tacite délivré par le maire de Baizieux au nom

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856175aaacbea0fe67f64b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

rapport et au plus tard pendant le déroulement des opérations d’expertise au regard des notes de l’expert et qu’ils l’ont d’ailleurs assignée avant le dépôt de ce rapport.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

67f96bd80ea89248182a92a4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Aux termes de son rapport d’expertise, l’expert judiciaire a constaté des infiltrations et des inondations provenant d’une « malfaçon » de la fenêtre du salon, plus particulièrement du joint en haut à

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddfdc5b777c90992e12

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[X] [G], expert, a rendu son rapport le 21 février 2020.

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cecece1704f5747aec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

637 865 [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Olivier THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f265

Appel

30 décembre 2010

30 décembre 2010

THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme PINET-URIOT et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda5

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10469

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Cette expertise ne permet donc pas de déterminer les causes exactes des désordres constatés.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5873502b828318c4e1c6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

L'expert a rendu son rapport le 15 mars 2021.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5ebbacdc6046d477bd5eb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd8589c

Appel

29 septembre 2001

29 septembre 2001

THIBAUT - P.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

696151b4cdc6046d47c5d2fd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [O] [G] représenté par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Meggie IFRAH, avocat au barreau de TOULON Appelant SAS FIDUCIAIRE DE CONSEIL DEREVISION ET D'EXPERTISE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303282_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

L'expert justifiera auprès du tribunal de la date de réception de son rapport par les parties.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106908_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 novembre 2021, 31 janvier et 3 mars 2023, l'association syndicale libre du Hameau du Souleillou, représentée par Me Bayard-Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f5cdc6046d478a5cdb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DEMANDEURS Monsieur [N] [W], demeurant [Adresse 2] ITALIE représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD avocat au barreau d4AIX-EN-PROVENCE par Me Francesca FUMAGALLI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb541cece1704f57472e2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Rôle N° RG 19/06618 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYO SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE ET BIO SCP TADDEI [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice EXPERT

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6629f364dc6faf0009588875

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f869dcdc6046d477fe739

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dit qu'il appartient à l'expert de fixer des dates de réunions d'expertise compatibles avec les délais fixés ci-après.

Source officielle

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