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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13b9fb
21 octobre 2025
, avocat au barreau de l'AUBE Madame [O] [T] épouse [Y] Représentant : Me Stanislas COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00630_20230216
16 février 2023
E, représenté par Me Thibault Stéphan, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le permis tacite délivré par le maire de Baizieux au nom
Chambre 6/Section 4
67856175aaacbea0fe67f64b
13 janvier 2025
rapport et au plus tard pendant le déroulement des opérations d’expertise au regard des notes de l’expert et qu’ils l’ont d’ailleurs assignée avant le dépôt de ce rapport.
1ère ch. - Sect. 3
67f96bd80ea89248182a92a4
10 avril 2025
Aux termes de son rapport d’expertise, l’expert judiciaire a constaté des infiltrations et des inondations provenant d’une « malfaçon » de la fenêtre du salon, plus particulièrement du joint en haut à
Chambre A - Civile
63c8eddfdc5b777c90992e12
17 janvier 2023
[X] [G], expert, a rendu son rapport le 21 février 2020.
6e chambre
642fb7cecece1704f5747aec
6 avril 2023
637 865 [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Olivier THIBAUD
Cour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f265
30 décembre 2010
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme PINET-URIOT et M.
6253cb1abd3db21cbdd8cda5
17 décembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10469
15 novembre 2017
Cette expertise ne permet donc pas de déterminer les causes exactes des désordres constatés.
Chambre 1-2
653b5873502b828318c4e1c6
26 octobre 2023
L'expert a rendu son rapport le 15 mars 2021.
Chambre commerciale
69d5ebbacdc6046d477bd5eb
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, les avocats ne s'y étant pas opposés.
6253c888bd3db21cbdd8589c
29 septembre 2001
THIBAUT - P.
Chambre 3-4
696151b4cdc6046d47c5d2fd
8 janvier 2026
Monsieur [O] [G] représenté par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Meggie IFRAH, avocat au barreau de TOULON Appelant SAS FIDUCIAIRE DE CONSEIL DEREVISION ET D'EXPERTISE
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303282_20230919
19 septembre 2023
L'expert justifiera auprès du tribunal de la date de réception de son rapport par les parties.
1ère Chambre
DTA_2106908_20240521
21 mai 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 novembre 2021, 31 janvier et 3 mars 2023, l'association syndicale libre du Hameau du Souleillou, représentée par Me Bayard-Thibault
Chambre 1-11 référés
69e1d8f5cdc6046d478a5cdb
16 avril 2026
DEMANDEURS Monsieur [N] [W], demeurant [Adresse 2] ITALIE représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD avocat au barreau d4AIX-EN-PROVENCE par Me Francesca FUMAGALLI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me
Chambre 3-2
642fb541cece1704f57472e2
Rôle N° RG 19/06618 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYO SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE ET BIO SCP TADDEI [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice EXPERT
6629f364dc6faf0009588875
24 avril 2024
Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.
6718949fd8ceca1cd70190e4
22 octobre 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.
12CH JCTX Civil - 10000 €
6a0f869dcdc6046d477fe739
21 mai 2026
Dit qu'il appartient à l'expert de fixer des dates de réunions d'expertise compatibles avec les délais fixés ci-après.
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