Mamadou X..., qui circulait sur la voie de gauche et était en train de franchir le carrefour au feu vert, et le scooter piloté par M.

62), où ils ont constaté la présence de chaussures de sport stockées pour le compte de la société GFM, sise à Bailleul (59), en l'espèce 2740 paires de baskets de modèles Adidas "Stan Smith" ou "La Trainer

trouvait sur le devant de la barge et plongeait dans l'eau était en action et que les trois ancres du bateau étaient à l'eau ; que considérant que les personnes qui se trouvaient sur la barge étaient en train

décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Marcel Z..., mécanicien d'entretien à la société Silix, était en train

Palacio Y..., de nationalité colombienne, a été interpellé par des agents des Douanes à sa descente du train en provenance de Madrid en possession d'un faux passeport, puis remis aux services de police

membre d'une association humanitaire, il avait accepté de prendre en charge les trois femmes chez lui à Nice pour les accompagner le lendemain à la gare de Cagnes-sur-Mer afin qu'elles se rendent en train

procédure que, titulaire d'un permis de chasser validé dans le département de l'Ariège, le prévenu a été verbalisé par un agent de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude alors qu'il était en train

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[H], pour lequel des investigations financières ont mis en exergue un décalage entre son train de vie et ses ressources déclarées. 5. Le tribunal correctionnel a déclaré MM.

qu'il dirige, d'un article intitulé « [V] [U] était en Alsace ce mardi 4 mai 2010 malgré les pressions », texte accompagné d'une photographie le représentant devant la porte du tribunal de Colmar en train

Mafip et l'a invitée, en raison « de la diminution significative des demandes d'intervention » de la société SFR, à « prendre des dispositions afin d'anticiper et de gérer au mieux cette phase de transition

à tout débat contradictoire ; qu'en jugeant que, dans ces conditions, la procédure d'imposition a été régulière alors même qu'aucun dialogue portant sur les modalités de financement des éléments du train

du médecin d'aptitude de la société nationale des chemins de fer du 12 octobre 2021 le déclarant inapte physiquement à la conduite des trains.