CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 721 résultats pour « curriculum vitae »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR04192

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

preuve du contraire, qu'aucun fait n'autorise à suspecter l'impartialité des juges d'instruction, lesquels travaillant en co-saisine, ont posé aux témoins des questions sur leur origine ethnique, leur curriculum

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR01547

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

Hauts-de-Seine siégeant en appel ; qu'au surplus, il convient de relever que le laps de temps écoulé a pour origine l'exécution des commissions rogatoires internationales en Italie relatives à son curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020222_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020230_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020231_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020232_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020233_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020234_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020235_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020236_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020237_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020238_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020239_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020241_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020242_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020244_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020245_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020246_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

dernier arrêté de promotion d'échelon ; / - la lettre de candidature, dans laquelle le candidat précise les raisons pour lesquelles il s'inscrit à la sélection professionnelle (annexe 2) ; / - un curriculum

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003953_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Toutefois, l'intéressé se borne à mentionner dans son curriculum vitae qu'il a travaillé dans plusieurs corps de métiers du bâtiment ainsi qu'en qualité de tailleur de pierre en Albanie sans apporter d'éléments

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107071_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

valoir qu'elle a une forte expérience en entreprise dans le domaine des réseaux et télécommunications, notamment en ce qui concerne la sécurité, elle n'en justifie pas par la seule production d'un curriculum

Source officielle

Page 41 sur 137

← PrécédentSuivant →