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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316957_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il soutient que : - une opération de construction d'un nouveau collège et d'un gymnase comprenant deux salles de sports ainsi que 6 logements de fonctions avec un parking souterrain sur une surface

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312816_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Après avoir été hébergée dans un gymnase parisien mobilisé durant l'hiver 2022-2023 dans le cadre du plan " Grand froid ", elle a été invitée à se rendre à Blois où un hébergement lui a été proposé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1971:0202DEC000434069

Admin. suprême

2 février 1971

2 février 1971

could be done; such gymnastics were still possible in the Wels Hospital, according to the chief doctor Meissner.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

L'expert [P] a quant à lui mentionné les dires de Mme [H] s'agissant d'un retentissement sur ses actvités de loisir (gymnastique, piscine, musculation) et noté notamment l'asthénie et les difficultés à

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0521DEC002363694

Admin. suprême

21 mai 1997

21 mai 1997

Nevertheless, his overweight, aggravating his situation, was due to the prison authorities' failure to provide for adequate gymnastics.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400841_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

B... est, depuis l’année 2021, chargé de l’entretien du gymnase Tardy, en plus de l’entretien du gymnase des Tilleuls, d’une part, il est secondé les lundis et jeudis par un autre agent, d’autre part,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300101_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdb9a7faf1828794df70972

Appel

19 février 2019

19 février 2019

où il répare la perte des joies usuelles de la vie courante, et que cette allocation doit inclure le préjudice d'agrément temporaire, * qu'elle pratiquait le sport en salle, la relaxation, la gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c445

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

Il note aussi que l'instabilité du genou gauche est plus importante qu'auparavant et qu'elle ressent des claquements lombaires lors d'exercices de gymnastique peu invalidante mais présente, et des sensations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941c3

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

S'il ressort des pièces versées au débat, qu'il a été dispensé en septembre 2013, une formation initiale, comprenant notamment : -des séances de gymnastique pour divers publics (Gym Alzheimer, Gym sur

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00110_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

physiologiques que la douleur permanente ressentie ; - l'indemnisation de son préjudice esthétique permanent doit être portée à 2 000 euros ; - il a été contraint de cesser ses activités de danse et de gymnastique

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:473418.20230420

Admin. suprême

20 avril 2023

20 avril 2023

sur la voie publique et d'accès au stade Allianz Riviera et portant obligation de se rendre à un point de rassemblement à l'occasion du match de football du jeudi 20 avril 2023 opposant l'Olympique Gymnaste

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0909REP002363694

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Nevertheless, his overweight, aggravating his situation, was due to the prison authorities' failure to provide for adequate gymnastics.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

Cette dernière, que les pompiers avaient retournée sur le dos, était vêtue d'une tenue de sport (coupe-vent bleu marine et jaune, sweat-shirt blanc, collant de gymnastique noir, grosses chaussettes et

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68e88b5b3ea43407b9fbadea

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il est prévu que le preneur « Utilisera les lieux loués pour l'activité d'éveil corporel, gymnastique douce et pratique libérale de l'enseignement du IOKAI shiatsu ».

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

LA COMMUNICATION AU PUBLIC DES PHONOGRAMMES DU COMMERCE SPREc/S.A

63d0d58381a7b805de12b4a3

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

pars de stationnement, parcs d'attraction, aéroports, centres et aires de jeux et/ou sports individuels et collectifs, détente, soins corporels, piscines et plages payantes, cours de danse et de gymnastique

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

658c78ee2c4a0d96dc234605

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Au vu des documents produits, le préjudice d’agrément est justifié par la nature et la localisation des séquelles entravant la pratique de la gymnastique et du sport en salle .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2310490_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

comportement de ses parents ; - les observations de B A, qui indique qu'elle a eu une tumeur osseuse à la jambe, pour laquelle elle a été suivie durant deux années en milieu hospitalier, qu'elle était gymnaste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10516

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

E... passante sortant d'un club de gymnastique voisin de l'hôtel, témoin des faits, démontrent la réalité des propos racistes tenus par M. X... envers M. A....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101030

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

réception de la demande » ; en outre, en application des articles L4321-1 du code de la santé publique « la profession de masseur-kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement Le massage et la gymnastique

Source officielle

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