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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2316957_20240117
17 janvier 2024
Il soutient que : - une opération de construction d'un nouveau collège et d'un gymnase comprenant deux salles de sports ainsi que 6 logements de fonctions avec un parking souterrain sur une surface
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2312816_20230605
5 juin 2023
Après avoir été hébergée dans un gymnase parisien mobilisé durant l'hiver 2022-2023 dans le cadre du plan " Grand froid ", elle a été invitée à se rendre à Blois où un hébergement lui a été proposé.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1971:0202DEC000434069
2 février 1971
could be done; such gymnastics were still possible in the Wels Hospital, according to the chief doctor Meissner.
1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdd1b5a79f7327055a6
21 janvier 2025
L'expert [P] a quant à lui mentionné les dires de Mme [H] s'agissant d'un retentissement sur ses actvités de loisir (gymnastique, piscine, musculation) et noté notamment l'asthénie et les difficultés à
ECLI:CE:ECHR:1997:0521DEC002363694
21 mai 1997
Nevertheless, his overweight, aggravating his situation, was due to the prison authorities' failure to provide for adequate gymnastics.
8ème chambre
DTA_2400841_20260403
3 avril 2026
B... est, depuis l’année 2021, chargé de l’entretien du gymnase Tardy, en plus de l’entretien du gymnase des Tilleuls, d’une part, il est secondé les lundis et jeudis par un autre agent, d’autre part,
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300101_20230113
13 janvier 2023
regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase
2ème Chambre
5fdb9a7faf1828794df70972
19 février 2019
où il répare la perte des joies usuelles de la vie courante, et que cette allocation doit inclure le préjudice d'agrément temporaire, * qu'elle pratiquait le sport en salle, la relaxation, la gymnastique
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
Il note aussi que l'instabilité du genou gauche est plus importante qu'auparavant et qu'elle ressent des claquements lombaires lors d'exercices de gymnastique peu invalidante mais présente, et des sensations
6253cdadbd3db21cbdd941c3
6 novembre 2017
S'il ressort des pièces versées au débat, qu'il a été dispensé en septembre 2013, une formation initiale, comprenant notamment : -des séances de gymnastique pour divers publics (Gym Alzheimer, Gym sur
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
physiologiques que la douleur permanente ressentie ; - l'indemnisation de son préjudice esthétique permanent doit être portée à 2 000 euros ; - il a été contraint de cesser ses activités de danse et de gymnastique
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:473418.20230420
20 avril 2023
sur la voie publique et d'accès au stade Allianz Riviera et portant obligation de se rendre à un point de rassemblement à l'occasion du match de football du jeudi 20 avril 2023 opposant l'Olympique Gymnaste
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0909REP002363694
9 septembre 1998
other
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
Cette dernière, que les pompiers avaient retournée sur le dos, était vêtue d'une tenue de sport (coupe-vent bleu marine et jaune, sweat-shirt blanc, collant de gymnastique noir, grosses chaussettes et
18° chambre 2ème section
68e88b5b3ea43407b9fbadea
9 octobre 2025
Il est prévu que le preneur « Utilisera les lieux loués pour l'activité d'éveil corporel, gymnastique douce et pratique libérale de l'enseignement du IOKAI shiatsu ».
LA COMMUNICATION AU PUBLIC DES PHONOGRAMMES DU COMMERCE SPREc/S.A
63d0d58381a7b805de12b4a3
24 janvier 2023
pars de stationnement, parcs d'attraction, aéroports, centres et aires de jeux et/ou sports individuels et collectifs, détente, soins corporels, piscines et plages payantes, cours de danse et de gymnastique
2ème chambre Cab4
658c78ee2c4a0d96dc234605
26 décembre 2023
Au vu des documents produits, le préjudice d’agrément est justifié par la nature et la localisation des séquelles entravant la pratique de la gymnastique et du sport en salle .
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2310490_20231011
11 octobre 2023
comportement de ses parents ; - les observations de B A, qui indique qu'elle a eu une tumeur osseuse à la jambe, pour laquelle elle a été suivie durant deux années en milieu hospitalier, qu'elle était gymnaste
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10516
3 mai 2018
E... passante sortant d'un club de gymnastique voisin de l'hôtel, témoin des faits, démontrent la réalité des propos racistes tenus par M. X... envers M. A....
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101030
4 octobre 2017
réception de la demande » ; en outre, en application des articles L4321-1 du code de la santé publique « la profession de masseur-kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement Le massage et la gymnastique
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.