autorités compétentes en matière de réception UE ; e) Recevoir et d'instruire, en liaison avec l'autorité compétente en matière de réception, les rappels des véhicules, systèmes, composants ou entités techniques notifiés par les constructeurs, importateurs

Article 14

—

d'office, service public pénitentiaire, services et établissements d'accueil des mineurs délinquants sur décision judiciaire, procédure administrative contentieuse, frais de justice pénale et administrative (1) ; 3° Politique étrangère ; 4° Défense ; importation

LEGIARTI000035639576

—

alimentée par hydrogène 0,4 Partie 2 - Informations communiquées par les fournisseurs d'électricité ou les personnes physique ou morale qui mettent à la consommation des carburants - du fait qu'ils sont une personne ou entreprise qui effectue une importation

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

Code général des impôts

. - Sont également exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée : 1° Les prestations de services consistant en travaux portant sur des biens meubles acquis ou importés en vue de faire l'objet de ces travaux et expédiés ou transportés en dehors du territoire

Article 221-V/27

—

le(s) site(s) internet du ou des services hydrographiques ayant produit les documents, ou fournis sous forme de CD-ROM, les fichiers numériques des documents et de leurs éléments de mise à jour doivent être conservés à bord sur un support physique (disque

LEGIARTI000046774993

—

globale d'importation de matériel de guerre Article R. 2335-2 9 mois Autorisation globale de transit de matériels de guerre Article R. 2335-4 9 mois Exportations de produits explosifs civils (octroi et refus) Article R. 2352-37 9 mois Importations

Article Annexe I

—

TAMBOURS DE FREIN, DISQUES DE FREIN 1.1.8.a.6 Disque ou tambour légèrement usé [Loc.] Mineure 1.1.8.a.7 Disque ou tambour usé ou encrassé [Loc.]

Article 37

—

l'Etat ou de collectivités publiques, à moins qu'elles ne soient relevées de cette déchéance par décision conjointe du ministre chargé des affaires économiques, du ministre du commerce et des ministres intéressés. 5° Par tout producteur, grossiste ou importateur

Article 3

—

Communauté européenne ou d'une autorisation équivalente délivrée par une autorité compétente aux Etats-Unis ou au Japon : le résumé des caractéristiques du produit tel que prévu dans cette autorisation de mise sur le marché ; b) Si le promoteur souhaite importer

Article 2

—

fixées par le présent arrêté ; j) Document d'accompagnement : tout document, autre qu'un certificat sanitaire, mentionnant la nature, la quantité, l'origine et la destination des animaux et des produits mentionnés à l'article L. 236-1 du code rural, importés

Article Annexe 3

—

risques à couvrir ; L'identification et la présentation de la gestion des risques aux interfaces du projet avec les autres exploitants : contraintes de conception exportées vers l'exploitation et/ou la maintenance du réseau voisin, contraintes importées

Article L162-16-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

Code de la sécurité sociale

prix ou de tarifs inférieurs, déduction faite des différentes remises ou taxes en vigueur, dans d'autres pays européens présentant une taille totale de marché comparable et dont la liste est fixée par décret ; 7° Le médicament fait l'objet d'une importation

Article 5-1

—

Il importe tout particulièrement pour ce secteur de prendre en considération les caractéristiques ci-après du SME, qui sont décrites, le cas échéant, dans les MTD pertinentes ; x) Programmes d'assurance qualité/contrôle de la qualité pour faire en sorte

LEGIARTI000042466807

—

2511 SPORT 3203 PECHE DE LOISIR ET PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE ASSOCIATIONS 1790 ESPACES DE LOISIRS, D'ATTRACTIONS ET CULTURELS 2697 ASSOCIATIONS CYNEGETIQUES 12 : Transports routiers 0016 TRANSPORTS ROUTIERS 13 : Commerce de gros et import-export

LEGIARTI000030745415

—

trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière Trimestrielle Transport SOeS Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture des disques

LEGIARTI000032507568

—

économiques dans le secteur des pêches maritimes Annuelle DPMA/LEMNA/IFREMER Transport Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle SOeS Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture des disques

Article 1

—

III Assistant de production spectacle vivant et disque. 323p 5 ans LES FORMATIONS D'ISSOUDUN. III Assistant(e) juridique. 324p 3 ans CCI DE ROUEN.

Article Annexe I

—

TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREIN 1.1.15. CÂBLES DE FREINS, TIMONERIE 1.1.16.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

visco-élastiques utilisés en ophtalmologie pour la pose d'implants cristalliniens issus de dérivés de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – sources radioactives implantables dites " Grains d'iode 125 " ; – valves cardiaques à bille, à disque

Page 41 · 957 résultats

← Précédent Suivant →