(2ème chambre)Vu la rocédure suivante : ar une requête et des mémoires enregistrés les 3 novembre 2021, 4 août 2022, ainsi qu’un mémoire réca itulatif roduit en a lication de l’article R. 611-8-

IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE d'avoir dit que le licenciement de Madame X... reposait sur une faute grave et débouté Madame X... de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE « sur le licenciement, la faute

Dès lors Monsieur [Z] sera déboutée de sa demande à ce titre.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

En l'occurrence, devant le conseil des prud'hommes M.

INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 26 juin 2025 devant la cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre, Présidente, M.

En ce qui concerne la décision refusant l'octroi d'un délai de départ volontaire : 7.

mars 2015, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant

[V] [R] et Mme [G] [T] veuve [T] de l'ensernble de leurs prétentions, - débouté M.

toutes ses dispositions AVANT DIRE DROIT SUR LA DEMANDE D'EXPERTISE DIRE ET JUGER que Monsieur V... et Madame S... échouent à caractériser le bien fondé de la mesure d'expertise sollicitée DÉBOUTER

Il est constitué, dans chaque département, un ou plusieurs secteurs d'évaluation qui regroupent les communes ou sections cadastrales de communes qui, dans le département, présentent un marché locatif homogène

société Arugam, - débouté la société Aconfluence de sa demande d'annulation du procès-verbal de 'saisie-vente' du 8 février 2022 délivré à la requête de la société Arugam, - débouté la société Aconfluence

attaqué (Nîmes, 17 octobre 2013), que la société Natiocrédimurs (la créancière) ayant engagé une procédure de saisie immobilière à l'encontre de la SCI Courtine lot 29 (la SCI), celle-ci l'a contestée devant

Par suite, le moyen tiré d'un défaut d'examen complet de sa situation doit être écarté.

[N] [B] demande à la Cour de : débouter M.

les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Denis COUPIN, conseiller chargé du rapport.

. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique.

[V] repose sur une faute grave ; - débouté M. [V] de l'intégralité de ses demandes ; - condamné M.

le 14 Novembre 2013, en Chambre du Conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Corinne HERMEREL, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Ainsi, un traitement par neuroleptique a bien été mis en route dès le étant pas opposés, devant Madame Elisabeth VIEUX, Présidente, chargée du rapport.