Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2023), [D] [F] est décédée le 22 mars 2015, en laissant pour lui succéder sa fille, Mme [I] [B], et ses petits-enfants, M.

Incarnation de cet idéal de rigueur et de sévérité, Claude Y..., petit rat puis étoile de l'Opéra de Paris, dirige l'établissement depuis 30 ans, mais ses méthodes sont aujourd'hui mises en cause dans

C'est insipide et servi avec ces exécrables petits légumes vinaigrés, des "pickles".

(Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1988 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale), au profit de la Chambre Syndicale des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment de

Z..., demeurant à Pessac (Gironde), ..., 4 / de l'Association foncière urbaine libre, AFUL de la Petite Venise, dont le président est Mme X..., à Scy Chazelles (Moselle), ..., 5 / de Mme Marie-Claude

conseil de prud'hommes ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme X..., agissant en qualité de mandataire de la liste de candidats "CID UNATI liste d'unité patronale des petites

distributeurs, déclarant que « les petits pure players » devraient s'aligner sur les prix publics indiqués (PPI) de Darty, soit de revendeurs grossistes, soit de revendeurs « pure player » auprès desquels

s'étaient produits à Plovan, dans la chambre du mis en examen, au cours de l'été 1988 ; elle était allongée sur le lit, lorsque X... lui a mis entre les mains une bande dessinée érotique intitulée "les petites

Yves Y..., son petit-fils, déclaré adjudicataire d'un immeuble saisi à l'encontre de M.

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré B... épouse C... coupable de corruption de mineur de 15 ans pour avoir prétendument envoyé à sa petite-fille

: Attendu que Jeanne X... est décédée, le 1er février 1994, laissant pour lui succéder ses quatre fils, Marcel, André, Lucien et René X... et, en représentation de leur père prédécédé, ses trois petits

tarifs très bas lors des voyages organisés par le Comité d'entreprise de sa compagne, que cette liaison a pris fin et qu'il vit désormais seul avec un revenu mensuel de 587 euros ; qu'il loge dans un petit

X... travaillait constamment en petits déplacements et ne déjeunait pas à son domicile, sans répondre à l'argumentation de la société faisant valoir qu'il disposait d'un véhicule de service lui permettant

qu'en outre, les pièces produites par l'intéressée, elle-même, montrent que, chaque année, la société compte entre 4 et 12 opérations par mois de montage et démontage de décors, occupant de deux à une petite

X... ne sont pas crédibles ; qu'il n'apparaît pas vraisemblable que son ex belle-mère se soit déplacée à quatre reprises à Limoux, à 3/4 d'heure de route de chez elle, non pour prendre en charge son petit-fils

syndicat de communes SI3A ; que la société SG2A n'était donc pas en charge d'exploiter l'aire d'accueil à titre onéreux mais seulement d'en assurer la gestion quotidienne, l'entretien et la réparation de petits

grand; que cette considération n'apparaît pas évidente techniquement et qu'au contraire un piège est d'autant plus efficace que l'orifice par lequel peuvent ressortir les poissons qui y sont entrés est petit

Areski) avait une parfaite connaissance, peu important qu'il en ait retiré ou non un quelconque bénéfice personnel ; que X..., barman et salarié de Y..., présent sur les lieux de 15 heures au petit matin