ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires tel qu'il est défini au 1 () / b) Et, d'autre part : () / - les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes

ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires tel qu'il est défini au 1 () / b) Et, d'autre part : () / - les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes

Pour les produits de ventes de bois, le montant est diminué des ristournes consenties aux acheteurs dans le cas de paiement comptant et, lorsqu'il s'agit de bois vendus façonnés, des frais d'abattage et

La valeur ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires () / b) Et, d'autre part : () / -les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes obtenus, à

prix d'achat constaté de la spécialité concernée et des médicaments à même visée thérapeutique par les établissements de santé ou les distributeurs de gros ou de détail, compte tenu des remises, ristournes

residenza fit-territorju tal-Unjoni – Direttiva 2004/38/KE – L-ewwel subparagrafu tal-Artikolu 3(2)(b) – Sieħeb li miegħu ċ-ċittadin tal-Unjoni għandu relazzjoni stabbli, debitament iċċertifikata – Ritorn

que, compte tenu de l'article 10.2 du contrat liant les parties prévoyant le versement d'une commission égale à 9 % du montant net hors taxes des factures correspondantes déduit de toutes ristournes

que ces contrats et leurs avenants ont été régularisés entre 1993 et 1996" et que ' les sociétés SLAD et SLAD Multifrais ont toujours feint de manifester une incompréhension totale du système des ristournes

salons en violation des contrats cadre conclus avec les intervenants habituels et à des conditions financières moins favorables générant pour la société organisatrice des surcoûts et la privant d'une ristourne

profit de la société Sorcif : 15.000 € au titre du droit d'entrée, 21.111 €, au titre des redevances, 10.000 € au titre de la publicité initiale, 11.044,52 € au titre du remboursement des remises et ristournes

retraite et de la santé au travail et des caisses de mutualité sociale agricole concernant, en matière d'accidents du travail agricoles et non agricoles, la fixation du taux de cotisation, l'octroi de ristournes

aussi un rôle de prestataire de services en réglant directement les fournisseurs qui lui adressent le double des factures dont elle demande ensuite le paiement à ses adhérents en leur accordant des ristournes

Début prêt 2019 contre volume de bière acheter (ristourne) / 2019 Ristourne 2069 euros approx / 2020 + 2021 + partie 2022 covid'.

coût du montage supplémentaire par le GIE Austral que l'expert a constaté et retenu ; que la société ETECO et la SMABTP font valoir qu'il n'y a pas eu d'explications sur ce qu'elles qualifient de ‘‘ristourne

les achats de matériel, équipements et travaux, les achats non stockés de matières et fournitures, les achats de marchandises et les frais accessoires d'achat ; / - diminués des rabais, remises et ristournes

REPRESENTANT LE PERSONNEL DE CET ETABLISSEMENT STIPULE QUE LA RESERVE DE PARTICIPATION EST CALCULEE EN FONCTION DU BONI DE L'EXPLOITATION PRINCIPALE, QUI EST CONSTITUE PAR L'ECONOMIE REALISEE TANT SUR LA RISTOURNE

SOMMES RECUES DES ACHETEURS EN QUALITE DE COMMISSIONNAIRE, DES SOMMES RECUES DES FOURNISSEURS A TITRE D'ESCOMPTES DE CAISSE EN CONTREPARTIE DU PAIEMENT AU COMPTANT DE LEURS FACTURES ET A TITRE DE RISTOURNES

ADMINISTRATIF DE LILLE EN TANT QUE, PAR CE JUGEMENT, L'ETAT EXECUTOIRE EMIS A SON ENCONTRE LE 31 MAI 1967 PAR LE PREFET DU NORD A ETE VALIDE A CONCURRENCE DE LA SOMME DE 75 665,77 F, REPRESENTANT LES RISTOURNES