André, La Compagnie d'assurances La Mutuelle, i partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1989, qui, dans la procédure suivie contre

trafic ne peut être écartée, dès lors que celui-ci est non seulement mis en cause par Rose-Marie A... mais que de plus, il reconnaît lui-même sa participation, même s'il prétend avoir agi pour le compte d'André

. ; que le capital de Titanhumus était réparti entre ce dernier, Gaëtan Z... et André Y... ; que son activité avait débuté le 14 novembre 1985 ; qu'il s'agissait de la commercialisation et de l'industrialisation

André Y... président-directeur général à sa suite, mais encore du fait que du mois de septembre 1994 au mois de février 1995 M.

CFDT font grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Toulouse, 7 juin 2001) d'avoir déclaré irrecevable leur intervention volontaire dans le litige opposant le syndicat FO à la société Metro cash and

André X..., demeurant ..., 2 / de la société Axa assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

culturel islamique de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) André

[N] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Saint André pub le 1er janvier 2002. Le contrat de travail a ultérieurement été transféré à la société Epsilon. 2.

[I] et Mmes [I] et [N], contre le même arrêt, dirigés contre : 1°/ Mme [D] [Z], 2°/ la société Les Halles Saint-Charles, 3°/ Mme [E] [D], domiciliée [Adresse 6], 4°/ la société André Barnaud

André B... et Mme Marie Z...

KROAS MEZ AN OTEN, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Henri X..., Joseph Y... et André

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 1997, qui, dans les poursuites exercées contre André PILAT pour entrave à l'exercice

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que sur plainte avec constitution de partie civile de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel d'Ile-de-France et de la Caisse de Crédit Mutuel d'Issy-les-Moulineaux, André

Mohamed X... travaillait en hauteur, alors que des filets de sécurité n'avaient pas été disposés sur la totalité du lieu de son intervention et, qu'il n'avait pas été muni d'un harnais de sécurité ; qu'André

DU 26 SEPTEMBRE 2013 HF N° 2013/531 Rôle N° 13/01295 [J] [V] C/ [E] [C] Grosse délivrée le : à : Me Jean-jacques ANGLADE Me Vanina CIANFARANI

en tant que dirigé contre la société Dipartex ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Golfer Green (société Golfer) est titulaire de trois marques complexes associant la dénomination "Golf and

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 juillet 1992), que la société "Les fils d'André Paille

Paul X une pension au taux de 30 % à raison d'une colite meta-amibienne, la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence s'est fondée sur les conclusions de l'expertise du professeur Cianfarini attribuant

André, - X... Roger, - X...

André C..., 4 / de Mme Denise Y..., épouse C..., 5 / de M.