application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Avril 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Michèle

née le 15 Août 1937 à ALGER ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Michèle DESANTI, avocat au barreau de PARIS Monsieur Maurice X...

Michel YU..., 85 ) Mme Mireille YU..., née CX..., demeurant ensemble ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 86 ) M.

Michel G..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ de M. Yves H..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5°/ de M.

Les appelants produisent une attestation de l'expert comptable de l'EURL Au Gré des Saisons, qui enseigne que la rémunération annuelle de M.

09/10/2025 ARRÊT N° 25/333 N° RG 24/00797 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QB75 FCC/CI Décision déférée du 15 Février 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 21/01366) Michelle

[Y] [G] agissant en sa qualité de gérant, domicilié à ce titre audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume ANGELI, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉS : M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2022, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Lefort, représenté par la SCP Jean-Michel Brocherieux, Sylvaine Guerrin-Maingon, conclut

Michel QQQQQQQQQQQQ... , domicilié [...]                               , 79°/ à Mme Louisette AAA..., domiciliée [...]                                             , 80°/ à M.

formé par : 1 / la société Buromaster, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Financière Générale d'Investissements, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la société Michel

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Michelin

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Compagnie générale des établissements Michelin

Michel, - X... Gérard, - G... Alain, - B... Jack, - Y...

né le 2 juin 1956 en RÉPUBLIQUE TCHÈQUE ... 47230 MONGAILLARD Michelle Z... née le 20 juillet 1952 à BUZET-SUR-BAISE (47) ... 47230 VIANNE Luis G...

Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Manufacture Michelin

impératif ; que le chef de groupe affecte un poste à chaque chasseur à qui il doit rappeler les consignes de tir et de sécurité particulières à ce poste ; que chaque chasseur posté doit déterminer ses angles

TERRES A [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel LE BRAS de la SELARL LBS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE : S.A.S.U.

dirigeant en exercice, domicilié [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Dominique-Henri VINCENT, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Angélique

cité de la Romière au Chambon Feugerolles (Loire), 12°/ Madame Marcelle AT..., demeurant 11, cité de la Romière au Chambon Feugerolles (Loire), 13°/ Madame Marthe AM..., demeurant rue de la Michalière

Michel M..., 59 / de Mme Angèle M..., demeurant tous deux Le Mail, bâtiment A n° 43, Sainte-Marthe à Marseille (14e), (Bouches-du-Rhône), 60 / de M. J..., 61 / de M. K..., 62 / de M.