René A..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Astre, ledit M. A..., domicilié ès qualités ...

cas échéant les recommandations nécessaires, la société ne pouvant sérieusement prétendre ne pas avoir documenté ladite donnée, que la liste des prestations externes dont bénéficient actuellement les ASTI

Pierre-Georges Crozet, Philippe Paliard et Jean-Marc Assorin ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la délibération n° 20210520-20 du 20 mai 2021 par laquelle le conseil municipal

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 AVRIL 2026 1°/ la société [V], société civile immobilière, 2°/ la société Studio astral

C/ TRESORERIE DE MEYMAC, TRESORERIE BRIVE MUNICIPALE, Association ASTRIA, SA BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, SA BNP PARIBAS-AG DE RECOUVREMENT ET SURENDETTEMENT ASR, SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE

Accord de substitution dans le cadre de l'intégration des salariés de Krono-Safe SA dans Asterios Technologies SAS

C] [X] C/ [Z] [J] [Q] [S] [D] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 10 Avril 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

Rendue publiquement le vingt octobre deux mille vingt deux par Mme Estelle LAFOND, conseillère, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Mme Astrid

COACH PERFECTION STUDIO Grosse délivrée à Me Astrid GALY DE GARBAIL Expédition délivrée à Me Maxime ROUILLOT S.A.S.U.

[Z] C/ [J] [L] ORDONNANCE DE REFERE A l'audience publique des référés, de ce Tribunal judiciaire, tenue le 10/04/2026; PRESIDENT : Marie-Astrid MEVEL, Juge placée auprès du Premier Président

épouse [Z] [C] [Z] C/ [E] [O] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 10 Avril 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

épouse [E], demeurant [Adresse 2] (ESPAGNE) représenté par Me Hélène CAPPELAERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Février 2025 Astrid

[X] [E], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Ingrid-astrid ZELLER, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.S.U.

mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Astrid

PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [B] [K] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 21 Mai 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

Mme Elsa WEIL, Conseillère, en charge du rapport et Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions et observations, assistées de Mme Astrid

DELAMARRE (avocat au barreau de PARIS ) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Astrid

FAVIER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Astrid