ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Laura LOUSSARARIAN Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle FICI Me Pascal FOURNIER

Alain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Nouméa (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à Mme Mary-Laure Y..., domiciliée [...] , prise en

En revanche, Aurélie B... épouse Z... verse au débat un certificat médical établi le 28 août 2001 par le Docteur Alain D..., médecin généraliste à Fumel (47), lequel certifie avoir constaté : "- des troubles

2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/53542 APPELANTS Monsieur [U] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [I] [O] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par : la SCP ALAIN

Avocat général : M. le Foyer de Costil ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me JACOUPY, et de la société civile professionnelle ALAIN

jury de délibération d'admission du Master 2 Traitement du Signal et des Images parcours Signaux et Images en médecine au titre de l'année 2019-2020 était présidé par Eric E, et composé de Corinne H et Alain

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

__________________ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Composition du Tribunal lors des débats : Présidente : Madame Carole MERCIER Assesseur représentant des employeurs : Monsieur Alain

.: Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 14 Novembre 2002 par Madame Anne VIDAL, Conseiller assisté par

(Moselle), 8 / de Mme Chantal YI..., demeurant à Beux, Remilly (Moselle), 9 / de Mme Marcelle YV..., demeurant ..., 10 / de Mme Béatrice ZW..., demeurant ...

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JANVIER 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00341 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KETC Minute : n° PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice

/Nuptialliance, elle n'aurait pas renouvelé son affiliation en août 2008 car ce rachat allait modifier considérablement la concurrence et battre en brèche l'exclusivité dont elle bénéficiait.

voiture quant il se trouva face à Jean-Claude et Christian Y... et à un ami de ceux-ci ; qu'interpellé plusieurs fois et tenant le fusil à la main, il se dirigea sans mot dire vers la maison de son beau-frère

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure

BET EURO RSCG prise en la personne de ses représentants légaux ... 75010 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me François Z..., avocat au barreau de

A... de ce qu’il allait recevoir un avis des sommes à payer correspondant à sa part des dépenses supportées par elle pour le compte de la copropriété, à hauteur de 21 999,91 euros, qui a été émis le 18

Je lui ai également dit que j’allais parler avec Emre.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 février 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 2554 Madame

NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Me Floriane DI SALVO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice

SCP LBBA, Constitué/Déposant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0469 INTIMÉ **************** Syndicat NATIONAL DES TRANSPORTS URBAINS CFDT [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Béatrice