Par arrêté du 30 novembre 2022, le préfet de la Côte-d'Or lui a infligé une amende de 1 500 euros au bénéfice de la commune de Beaune.

ESTHETIQUE & BIEN-ETRE a vendu à la SAS MAISON DE LA BEAUTE un fonds artisanal et commercial de soins esthétiques et de beauté et entretien corporel, ayant l'enseigne MAISON DE LA BEAUTE ESTHETIQUE &

INTERNATIONAL TRADING MARKET (ITM) ...C/ YSL BEAUTE HOLDING anciennement dénommée YSL BEAUTE ...

Denis A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 2000 par le tribunal d'instance de Beaune (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Etablissements Rocamat,

qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société anonyme Nuidis, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Beaune

Claude YZ..., demeurant 40, bis route de Chorey à Beaune (21200) ; - n° 117 207, présentée par Mme XF...

, la société [J] TOUCHWOOD BEAUTÉ et M. 

Vu la procédure suivante : La confédération nationale artisanale des instituts de beauté, l'union nationale des instituts de beauté et la fédération internationale des écoles professionnelles de la parfumerie

INTENSE AUTOMOBILES BEARN BIGORRE C/ S.A.S.

1382 du Code civil ; AUX MOTIFS QUE « que la Société FLORELYS BEAUTE a acquis un fonds de commerce précédemment exploité par une franchisée de la Société YVES ROCHER, la SARL FLORENCIA BEAUTE, par acte

ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE BEAUNE

Accord sur l'organisation des équipes de suppléance au sein de la société Beaune Brioche

l'article 17 de la loi du 3 janvier 2003, ensemble l'article 1er du code civil et l'article 12 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Beaune

suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1998 par le tribunal d'instance de Beaune

..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société anonyme LVI Bourgogne, nommé à cette fonction par jugement rendu le 8 juin 1990 par le tribunal de commerce de Beaune

Un avenant de révision d'un accord collectif concernant le site de GENLIS rattaché à l'établissement de BEAUNE

PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2019 SAS FRIGO TRANSPORTS 21 Beaune

PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2018 SAS FRIGO TRANSPORTS 21 Beaune

ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT « l’établissement de Beaune PDC, site de AUXONNE »

ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT « l’établissement de Beaune PDC, site de GENLIS »