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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a90
25 avril 2017
25 avril 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
603492ec87a4417fbfcf1f39
15 novembre 2016
15 novembre 2016
APPELANT Monsieur [N] [V] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [G] ,[B
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694875
28 janvier 2016
28 janvier 2016
° 2013F00639 APPELANTS 1) Monsieur [O] [T] de nationalité française né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (MAROC) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David-Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61626b94e62f7c490f224e94
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Jean-marie GUILLOUX (avocat au barreau de PARIS, toque : G0818) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4639
31 octobre 2012
31 octobre 2012
ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : P0135) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d009
4 mars 2009
4 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932db
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93493
31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349b
31 août 2016
31 août 2016
BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362d
2 novembre 2016
2 novembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101026_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
séjour : - elle est entachée d'erreur de fait dès lors que le préfet a retenu à tort que ses trois enfants résidaient en Haïti alors que seuls l'aîné et le cadet, majeurs, demeuraient en Haïti, le benjamin
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a2
24 avril 2025
24 avril 2025
LE MILANO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin BOITON de la SELARL BENJAMIN BOITON AVOCAT Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004664099
22 mai 2001
22 mai 2001
En particulier, il se plaignit que le gardien en chef B. de la prison de Deva l'avait soumis, avec l'aide du médecin T.A., à un "régime d'extermination".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2255e2fbe7c900434f7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleChambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492471.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleMERCREDI
69eb3d21cdc6046d475cb4df
22 avril 2026
22 avril 2026
Il y aura lieu de prendre acte de l'acceptation expresse de ce plan par 3 créanciers (60% des créanciers), représentant 58,95% du passif soumis au plan.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635158a2ead9ed860b6f88
15 février 2011
15 février 2011
financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame [X] [V] veuve [I] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74a
15 février 2011
15 février 2011
financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame Renée X... veuve Y... ... 29150 PORT-LAUNAY représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin
Source officielleChambre référés
68e0179774e929a9d8fa6a6a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Portalis DBYC-W-B7J-LR22 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Gilles LABOURDETTE, Me Xavier MASSIP, Me Julie PHILIPONET, Me Benjamin
Source officiellePage 42 sur 97