[Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

[Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

[Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

00566 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANT : [K] [J] né le 30 Mai 1989 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Bruno

AERONET Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 349 123 885 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : En

] représentée par Maître Vandrille SPIRE de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS - #D0010 DEFENDERESSES La S.C.I FONCIERE [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Bruno

Société FLASHBIRD LIMITED Société de droit étranger prise en la personne de ses représentants légaux Anex management services LTD, [Adresse 3], [Localité 4], ILE MAURICE représentée par Me Lucas

Jacqueline AUSSANT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1638 SAS VAN CLEEF & ARPELS HOLDING FRANCE, RCS PARIS 421 069 246, ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bruno

MAAF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 16] [Localité 13] représentées par Me Bruno REGNIER, avocat postulant de la SCP REGNIER BEQUET MOISAN, avocats

1942 à [Localité 21] de nationalité française sans profession demeurant [Adresse 10] ci-devant actuellement [Adresse 16] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Bruno

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... représentée par la SCP TEYTAUD, avoué assistée de Maître MARIE-LAURENCE A..., Toque R203, Avocat au Barreau de PARIS, du Cabinet Bruno

Tahiti à l'adresse de Bénédicte X... traduit avec la même absence d'ambigu'té le saphisme des deux intéressées ; Attendu qu'il résulte en outre des dépositions de Christelle F..., Philippe G... et Bruno

Représenté par Me Stéphan SEGARULL, avocat au barreau de LORIENT Madame [R] [L] [I] [A] épouse [Q] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Jean-Luc YP..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 19°/ M. Jean-Paul YH..., demeurant Le Cotterg à Colombe, Le Grand Lemps (Isère), 20°/ M.

les zones urbaines et rurales ; / b) Le renouvellement urbain, le développement urbain et rural maîtrisé, la restructuration des espaces urbanisés, la revitalisation des centres urbains et ruraux, la lutte

Me Isidore ARAGONES, avocat ; ---------------- ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 26 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président, Monsieur Bruno

Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Mollard, représentant l’association Fédération départementale des chasseurs de l’Allier.

Jugement du 10 Février 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de [Localité 4] - RG n° F13/00144 APPELANTE Madame [O] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BRUN

de 280 mètres de l'édifice, le projet en cause, d'une superficie de 1 882,13 m² d'emprise au sol présente une faible hauteur et les couleurs de ses façades, de couleur crème moyen et de sa toiture, brun

Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, a reçu délégation à l’effet de signer tous arrêtés relevant des attributions de l’Etat dans le département de la Vienne et, notamment