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906 résultats pour « Céline Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre Civile

6716ae7ab098d256e1011d02

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

==-- DEMANDERESSE Madame [H] [E], née le 08 Juillet 1968 à [Localité 11] (ALGERIE) , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marion DESPLANCHE, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b1fbb40ec8318f31d6f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Thomas RONDEAU, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Manon CARON ARRET : - contradictoire.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200325_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Par des mémoires enregistrés le 3 mai 2022, le 28 novembre 2022, le 23 janvier 2023 et le 27 janvier 2023, la SARL Gestion immobilière, représentée par Me Rousseau, conclut au rejet de la requête, à titre

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbc6a9d5adc26061f12b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BOITRON représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D2009 Monsieur [Z] [A] 64 rue Jean Jacques Rousseau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3dd3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Condamne Madame [G] [N] aux dépens, qui pourront être recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 par la SCP August Debouzy, prise en la personne de Maître Laurent COTRET, et par Maître Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91383

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

APPELANT Monsieur Elie, Jean-Marie X... ... 97133 SAINT-BARTHELEMY Représenté par Maître Celine A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00826

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Betty fleurs, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00257

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Organisation Business Investissement, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la

Source officielle
CC

cr

613724e4cd580146774193a5

Cassation

16 février 1988

16 février 1988

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CELICE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00177

Cassation

14 février 2023

14 février 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [Y] et de la société [1], les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202086

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Fratelli V..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110268

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

, avocat de la société Claudie, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714e

Appel

9 juillet 2004

9 juillet 2004

TOULZA , avocat au barreau de NANTES, et Maître BARDOUL Y..., avocat au barreau de NANTES, DE SCITIVAUX DE GREISCHE E... né le 09 Décembre 1966 à ORLÉANS Fils de DE SCITIVAUX DE GREISCHE X... et de CELIER

Source officielle
CA

Chambre 1-10

5fe1c524bca0e3115abe5b2f

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Charlotte COMBARET.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201999

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Inora Life, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202014

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Inora Life, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300463

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Marquis, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Clead, après débats en l'audience publique du 13 avril 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00720

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Banque Edel, de la SCP Célice,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200839

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110267

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

, avocat de la société Claudie, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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Créations

ROUSSEAU, Céline, Carole

SIREN 423609601Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

10/12/2024

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Créations

GUIGNARD, Céline, ROUSSEAU

SIREN 402390405Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/08/2024

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Radiations

ROUSSEAU, Céline, Carole

SIREN 423609601Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

04/06/2024

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Ventes et cessions

HARCA, ROUSSEAU, Céline, Carole

SIREN 984830026Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 14/03/2024 enregistré au SPFE CAEN 1 le 20/03/2024 sous le numéro 2024 00014945 1404 P 01 2024 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: Chemin de l'Eglise les Pommiers 14640 Saint-Vaast-en-Auge

16/04/2024

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Créations

LA TAVERNE DE GARGANTUA, ROUSSEAU, Céline Annick Dominique

SIREN 788893329Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

17/03/2024

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