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2 292 résultats pour « Caroline ALIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

62d6496faa6a2f06030d2600

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

et à bref délai d'un nouveau laisser passer consulaire, une demande de routing ayant été obtenue pour le 29 juillet 2022 ; Il est en outre objectivé que Monsieur [U] [C] est connu sous différents allias

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

678050309c3ba90f51dca034

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/03557 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6MI AFFAIRE : [L] / [R] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR + IFPA Copie certifiée conforme : Me Nicolas POIZAT Me Caroline

Source officielle
TJ

J.L.D.

686425e50bb2f8a66ca5fc42

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me BEAUD Caroline, avocat au barreau de LYON, de permanence, LE PROCUREUR DE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67992f51ca73a1c9dee88207

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demeurant [Adresse 2], non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET, juge des contentieux de la protection, assistée de Lisa BOUCHEMMA, Greffier lors des débats et de CROUZIER Caroline

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9ffc432ce7d11a70308

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Adresse 2], Toque P0128 DÉFENDERESSE Madame [G] [S], demeurant [Adresse 3], non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yasmine WALDMANN, juge des contentieux de la protection assistée de Caroline

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdc41ff27332c65c61f4127

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Caroline PARANT, présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Sonia A...

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

6643a64dda34cf7c590a912d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Dans l'affaire entre : Monsieur [N] [X] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 6] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Caroline PUILLANDRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f0016835

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 549 APPELANT ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f0016838

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 570 APPELANT ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

66fedbd8172da17169e92ec5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] domiciliée chez SCP JOLY-CUTURI-WOJAS-REYNET DYNAMIS AVOCATS [Adresse 3] représentée par Maître Carolina

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163278f33484180ee7228bf

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean Robert CAMPANA, avocat au barreau de PARIS , Toque : P 309 INTIMÉ PROVOQUÉ SARL AL'X

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d07fbacdc6046d470d5ff7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

la Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, Avocat (R142) ET : SAS COLAS FRANCE, dont le siège social est 1 rue Colonel Pierre Avia - 75015 Paris - RCS B 329338883 Partie défenderesse : assistée de Me Alice

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7567ffb526292dd6f64

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALIOS PYRENEES S.A.S. INGENIERIE BORDELAISE DE CONSTRUCTION Société ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY S.A. ACTE IARD S.A.S. NGE FONDATIONS SCICV VICTORIA 34 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef132e6a8e4f13ca6273

Appel

16 août 2022

16 août 2022

APPELANT Monsieur [B] [E] né le 13 juin 2002 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Comparant par téléphone, assisté de Me Caroline BREMOND avocate au barreau d'Aix-en-Provence

Source officielle
TJ

REFERES

6966b06acdc6046d472eff37

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

dommages-ouvrage et CNR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Fanny ROUBAUD de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Aline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452532fd198d969c012c3

Appel

21 août 2023

21 août 2023

algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Ruben Garcia substituant Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Labbé-Fabre Caroline

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

6627fcc342439575e2f7e06a

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[G] [Adresse 5] [Localité 6] Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n°2020/030372 par décision du bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] du 04.11.2020 Ayant pour conseil Maître Caroline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68660f80bbe0ac41ca81b149

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

et assistée par Me Joël CISTERNE de la SCP CISTERNE AVOCATS, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS à la rectification : Madame [G] [K] épouse [R] née le 30 juillet 1976 à [Localité 11] (Algérie

Source officielle
TJ

JAF1

6a160393cdc6046d4707996f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DBXJ-W-B7J-ITW5 NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDERESSE : Madame [I] [V] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (69) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Caroline

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008211495

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

New York le 26 janvier 1990 ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Rival, Marie, Alix, Caroline

SIREN 930457940Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

03/07/2024

Voir →

Créations

LE MONDE A VOS PIEDS, MANIAUDEIX, Alix, Charlotte, Caroline

SIREN 981239650Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

10/11/2023

Voir →

Créations

PARIS CAPITALE DE LA TERRE, PORCELAINE MODERNE, FAIRYTALE AGENCY FAIRYTALE PHOTOSHOOTS, MONSIEUR CULOTTE., Gazel, Caroline Inès Alix, Gazel-Bravin

SIREN 791188972GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

05/11/2020

Voir →