AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
62d6496faa6a2f06030d2600
18 juillet 2022
18 juillet 2022
et à bref délai d'un nouveau laisser passer consulaire, une demande de routing ayant été obtenue pour le 29 juillet 2022 ; Il est en outre objectivé que Monsieur [U] [C] est connu sous différents allias
Source officielleCH3 divorces-contentieux
678050309c3ba90f51dca034
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/03557 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6MI AFFAIRE : [L] / [R] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR + IFPA Copie certifiée conforme : Me Nicolas POIZAT Me Caroline
Source officielleJ.L.D.
686425e50bb2f8a66ca5fc42
1 juillet 2025
1 juillet 2025
) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me BEAUD Caroline, avocat au barreau de LYON, de permanence, LE PROCUREUR DE
Source officiellePCP JCP ACR fond
67992f51ca73a1c9dee88207
14 janvier 2025
14 janvier 2025
demeurant [Adresse 2], non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET, juge des contentieux de la protection, assistée de Lisa BOUCHEMMA, Greffier lors des débats et de CROUZIER Caroline
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d9ffc432ce7d11a70308
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Adresse 2], Toque P0128 DÉFENDERESSE Madame [G] [S], demeurant [Adresse 3], non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yasmine WALDMANN, juge des contentieux de la protection assistée de Caroline
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdc41ff27332c65c61f4127
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Caroline PARANT, présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Sonia A...
Source officielleChambre 4/section 4
6643a64dda34cf7c590a912d
22 avril 2024
22 avril 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [N] [X] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 6] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Caroline PUILLANDRE, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016835
22 octobre 2025
22 octobre 2025
avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 549 APPELANT ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Caroline
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016838
22 octobre 2025
22 octobre 2025
avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 570 APPELANT ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Caroline
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
66fedbd8172da17169e92ec5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] domiciliée chez SCP JOLY-CUTURI-WOJAS-REYNET DYNAMIS AVOCATS [Adresse 3] représentée par Maître Carolina
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163278f33484180ee7228bf
31 mars 2011
31 mars 2011
Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean Robert CAMPANA, avocat au barreau de PARIS , Toque : P 309 INTIMÉ PROVOQUÉ SARL AL'X
Source officiellechambre 1-7
69d07fbacdc6046d470d5ff7
29 janvier 2025
29 janvier 2025
la Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, Avocat (R142) ET : SAS COLAS FRANCE, dont le siège social est 1 rue Colonel Pierre Avia - 75015 Paris - RCS B 329338883 Partie défenderesse : assistée de Me Alice
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f64
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ALIOS PYRENEES S.A.S. INGENIERIE BORDELAISE DE CONSTRUCTION Société ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY S.A. ACTE IARD S.A.S. NGE FONDATIONS SCICV VICTORIA 34 S.A.R.L.
Source officielleRétention Administrative
6312ef132e6a8e4f13ca6273
16 août 2022
16 août 2022
APPELANT Monsieur [B] [E] né le 13 juin 2002 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Comparant par téléphone, assisté de Me Caroline BREMOND avocate au barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleREFERES
6966b06acdc6046d472eff37
7 janvier 2026
7 janvier 2026
dommages-ouvrage et CNR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Fanny ROUBAUD de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Aline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452532fd198d969c012c3
21 août 2023
21 août 2023
algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Ruben Garcia substituant Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Labbé-Fabre Caroline
Source officielleJAF section 4 cab 1
6627fcc342439575e2f7e06a
22 avril 2024
22 avril 2024
[G] [Adresse 5] [Localité 6] Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n°2020/030372 par décision du bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] du 04.11.2020 Ayant pour conseil Maître Caroline
Source officielle1ère ch. civile
68660f80bbe0ac41ca81b149
2 juillet 2025
2 juillet 2025
et assistée par Me Joël CISTERNE de la SCP CISTERNE AVOCATS, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS à la rectification : Madame [G] [K] épouse [R] née le 30 juillet 1976 à [Localité 11] (Algérie
Source officielleJAF1
6a160393cdc6046d4707996f
22 mai 2026
22 mai 2026
DBXJ-W-B7J-ITW5 NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDERESSE : Madame [I] [V] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (69) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Caroline
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211495
27 juillet 2005
27 juillet 2005
New York le 26 janvier 1990 ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline
Source officiellePage 42 sur 115
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03/07/2024
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LE MONDE A VOS PIEDS, MANIAUDEIX, Alix, Charlotte, Caroline
10/11/2023
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PARIS CAPITALE DE LA TERRE, PORCELAINE MODERNE, FAIRYTALE AGENCY FAIRYTALE PHOTOSHOOTS, MONSIEUR CULOTTE., Gazel, Caroline Inès Alix, Gazel-Bravin
05/11/2020
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