Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224014
8 mars 2023
8 mars 2023
Chryso NIKOLAOU 1971 Cypriot Limassol 5. Erasmia NIKOLAOU 1941 Cypriot Limassol 6. Lena NIKOLAOU 1972 Cypriot Limassol 7. Maroula NIKOLAOU 1947 Cypriot Limassol 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ca
19 février 2003
19 février 2003
l'hôpital Cochin, pour une infection par le VIH, et souffre d'infections bactériennes récidivantes, pneumopathie et prostatite, où il est encore traité en raison d'un état épileptique et traité par chrono
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd9
21 novembre 2006
21 novembre 2006
X..., Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur Madame ODY, Conseiller DEBATS : A l'audience publique du 10 Octobre 2006GREFFIER présent aux débats : Madame Z... prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b886
23 octobre 2007
23 octobre 2007
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, Mme ODY, Conseiller, rédacteur, DEBATS : A l'audience publique du 26 Juin 2007 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement par
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafe
6 mai 2008
6 mai 2008
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur Madame ODY, Conseiller, ARRET prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2008 et signé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01700
21 septembre 2011
21 septembre 2011
. ; qu'à l'examen du disque du chrono-tachygraphe pour la journée du 22 juin 2006, il apparaît qu'il ne figure aucun enregistrement après 15h35, en sorte que le changement de batterie a pu avoir lieu alors
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00561_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Rey-Bèthbéder, président, Mme Fougères, première conseillère, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteure, A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004457_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Chalbos, rapporteure publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106399_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Chalbos
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006329_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Chalbos, rapporteure publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006330_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Chalbos, rapporteure publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104609_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Chalbos
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff6263d497adffda3f50
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Toutefois, ce temps a été enregistré par le chrono tachygraphe comme un temps de 'disponibilité' et non comme un temps de 'repos'.
Source officielleChambre 3-4
68e899f760ca52a2831c026c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
68e899f760ca52a2831c0270
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bed4cdc6046d47b94552
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le décompte du temps de travail se fait à l'aide de l'appareil chrono tachygraphe installé à bord du véhicule lequel permet de dénombrer les heures accomplies au titre du travail et de les distinguer des
Source officielleChambre 3-4
66878c9805d6f7f678d48e60
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00016_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Rosier, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00277_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Ortial, représentant Grand Delta
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00527_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique.
Source officiellePage 42 sur 92