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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
615e0e7cc25a97f0381f5710
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Avril 2013 par le Juge de la mise en état du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 12/03290 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officiellechambre 1-3
69ce736ecdc6046d47dcde14
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Christophe Excoffier, M. Pascal Allard et M. Pierre Bosche. Délibéré le 07 juillet 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67f750ca6527a11effc4b7c9
9 avril 2025
9 avril 2025
Christophe BACONNIER, Président, chargé du rapport.
Source officielle13e chambre
603328ac36bc779a12e9ba30
14 septembre 2017
14 septembre 2017
29 Octobre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 03 N° Section : N° RG : 2013F03017 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 14.09.17 à : Me Christophe
Source officielleJurid. Premier Président
697869cbcdc6046d47d6b9d3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Qu'en l'espèce, il ressort des différentes évaluations faites par les médecins ayant examiné Mr [O] [Z] tels que rappelés ci-dessus que ses troubles sont en lien avec une pathologie psychiatrique sévère
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d57a
31 janvier 2011
31 janvier 2011
né le 07 Novembre 1966 à ELMAY JERBA (TUNISIE) ... 69008 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe OHMER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Amel
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d8a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Maître [Y] [O], ès qualités de liquidateur de la SA ORCHESTRA PREMAMAN [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
65b0bcf68d0ccf000877e5f9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le 16 octobre 2023 Audience publique du 21 Novembre 2023 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cae
30 juin 2017
30 juin 2017
443 ayant son siège au 13 rue de Sèze-69006 LYON Représentée par Me Jean-louis ANDREAU de la SCP ANDREAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1252 Assistée sur l'audience par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034364dd5b4be279b2bc267
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CAVROIS Marie-Luce, président Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Madame LESBROS Jacqueline, conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40c7ffc2c8318ee00e5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4
5 juillet 2007
5 juillet 2007
demeurant ..., représentés par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - LAMARCHE-BEQUET REGNIER-AUBERT, avoués à la Cour, assistés de Maître Lydie J..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 814.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fd90e0ba84231a77c302bb3
25 juin 2020
25 juin 2020
constitué avocat SAS Traxys France prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Patrick Delahay, avocat au barreau de Douai assistée de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4b
2 mars 2018
2 mars 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Suivant acte authentique reçu le 28 février 2007 par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cda4ff9ec259c09888
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BIOTECH (IDD BIOTECH), RCS de Paris sous le n°503 874 364, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
6a225beccdc6046d4738053b
4 juin 2026
4 juin 2026
INTIMÉE : MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA VENDÉE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LONQUEUE de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & Associés
Source officielleaudience ordinaire
69e2ec22cdc6046d47a3fe70
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Christophe BASILE et M. David BRULIARD Assistés lors des débats de Me O. GIULIANO, greffière, et de Me C.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c9b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Olivier HILLEL, Plaidant, avocat au
Source officielleChambre 10
670423008d5cd4a875908050
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[R] [K], demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] représenté par Me Christophe WERQUIN, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 17 Juin 2024 Noémie
Source officielle1re Chambre A
6036a2dfbcec7f44c481b063
22 septembre 2015
22 septembre 2015
de DRAGUIGNAN Monsieur [L], [T] [T] [B] né le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Christophe
Source officiellePage 42 sur 88