Codes de loi français

Article L719-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 36

l'ensemble des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés, des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, des étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue, au scrutin de liste à un tour

Article R521-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57

Il précise, le cas échéant dans sa version relative à chaque phase de la procédure, si ces variantes peuvent porter, pour la phase ou le tour d'offres concerné, indifféremment sur tout aspect du projet ou de l'offre ou exclusivement sur certains aspects

Article Annexe

32 22 468 052 112 Bâtiment PICPUS, centre médical 24-28, boulevard Picpus, 41-53, rue de Toul, Paris (12e) Section AR n° 62 809 796 113 Terrain MONTROUGE, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médical 72-74, rue du Père-Corentin

Article 1

Tours. Musée du compagnonnage. Tours. Musée des vins de Touraine. Tours. Musée archéologique de l'hôtel Gouin. Yzeures-sur-Creuse. Musée de Minerve. Loir-et-Cher (41). Blois. Château musées. Blois. Maison de la magie. Mer.

Article 1

A défaut d'accord, il est procédé à une élection au sein du collège des maires organisée par le préfet de région au scrutin de liste majoritaire à un tour.

Article ANNEXE

Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon. 69204 Saint-Genis-Laval. 69205 Saint-Genis-les-Ollières. 69207 Saint-Germain-au-Mont-d'Or. 69233 Saint-Romain-au-Mont-d'Or. 69244 Tassin-la-Demi-Lune. 69250 La Tour-de-Salvagny

Article 5

Il est attribué un siège à chaque organisation syndicale représentative, et la répartition des autres sièges est proportionnelle aux résultats obtenus par les organisations syndicales représentatives lors du premier tour de la dernière élection des représentants

Article 1

Tours. Muséum d'histoire naturelle. Loir-et-Cher (41). Blois. Muséum d'histoire naturelle. Champagne-Ardenne Aube (10). Troyes. Muséum d'histoire naturelle. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Muséum d'histoire naturelle.

Article ANNEXE IV

Cette recherche s'effectuera au choix : - par déplacement par rotation du point A ; - par définition (marquée ou virtuelle) sur la cuve de 8 points placés, à partir du point 8 (ou 0) tel que défini plus haut, à des distances angulaires d'un huitième de tour

LEGIARTI000041887670

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2019 Communes des Adrets-de-l'Estérel (Les) (3), Bagnols-en-Forêt (1), Cannet-des-Maures (Le) (4), Fréjus, Garde-Freinet (La) (2), Grimaud, Mazaugues (2), Plan-de-la-Tour (Le), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens

LEGIARTI000028222456

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activité concernés sont principalement : ― tour-operateur ; ― autocariste ; ― institutionnel du tourisme ; ― structure touristique ; ― village

Article L34-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 59

Lorsque l'autorité mentionnée au huitième alinéa du présent article a prononcé une amende administrative en application du même présent article, l'autorité mentionnée à l'article L. 36-11 veille, si elle prononce à son tour une sanction, à ce que le montant

Article D719-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 03

Lorsqu'il y a un seul siège à pourvoir, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus jeune des candidats susceptibles d'être proclamés élus.

LEGIARTI000042976558

L'élection est effectuée au suffrage indirect, au scrutin plurinominal majoritaire simple à un tour. Lorsqu'un seul siège est à pourvoir dans une catégorie déterminée, le vote a lieu au scrutin uninominal à un tour.

LEGIARTI000021852753

chaque renouvellement du conseil d'administration, le comité de la protection sociale des salariés agricoles et le comité de la protection sociale des non-salariés agricoles élisent chacun leur président à la majorité absolue des votants au premier tour

Article Annexe (Biologie médicale)

Brest 2 2 2 2 2 10 1 1 1 1 1 5 Rennes 4 4 4 4 4 20 0 0 0 0 0 0 Angers 3 5 4 5 4 21 0 0 0 1 0 1 Nantes 4 3 3 4 4 18 1 1 1 1 4 Tours

Article 5

- PIERREFONDS 0,981 SAÜL 0,165 SAINT-YAN 0,216 STRASBOURG-ENTZHEIM 1,962 TAHITI-FAAA 4,067 TAKUME 0,045 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,012 TATAKOTO 0,034 TIKEHAU 0,095 TOTEGEGIE 0,069 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,604 TOURS-VAL

Article Annexe (Néphrologie)

Brest 2 2 2 2 2 10 2 2 2 2 2 10 Rennes 3 3 3 3 3 15 3 3 3 3 3 15 Angers 1 1 2 2 2 8 2 2 3 3 3 13 Nantes 1 1 1 2 2 7 2 2 2 3 3 12 Tours

Article Annexe (Radiodiagnostic)

Brest 3 3 3 3 3 15 2 2 2 2 2 10 Rennes 5 5 5 5 5 25 2 2 2 2 2 10 Angers 2 2 3 3 3 13 1 1 2 2 2 8 Nantes 5 5 4 4 4 22 2 2 2 2 2 10 Tours