Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
644b63ddc51457d0f882deb8
27 avril 2023
27 avril 2023
La SAIEM Agire sollicite en outre le paiement de la facture de la société Cuiller maintenance établie le 8 juillet 2020 pour un montant de 250,10 euros.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302660_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Enfin, il n’est pas contesté que le jus de blette déshydraté devient un composant du jambon cuit.
Source officielleMOLSHEIM - Civil
69d967d5cdc6046d47d0654b
7 avril 2026
7 avril 2026
CUIR ET SOFA à l’enseigne [Localité 5] D’AX, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-Marc ROMMELFANGEN, avocat au barreau de NANCY dont la juridiction a été saisie par acte introductif
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9ff9c8a1343b8cd62733
22 avril 2024
22 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 21/05762 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUJFS DEMANDEUR M.
Source officielleciv2
613721cdcd580146773f785c
25 mars 1993
25 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X... épouse Y..., demeurant ... et Cuire (Rhône), en cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01029
19 octobre 2010
19 octobre 2010
selon l'arrêt attaqué, que la société Yang Ming Marine Transport Corporation (la société YM) a effectué le transport maritime sur le navire "San Pedro Bridge" d'un conteneur renfermant des cartons de cuisses
Source officielle2ème chambre sociale
6708c00e445a086e2bcedbc5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le certificat médical initial du 13 juin 2012 fait état d'un 'trauma de cuisse gauche' et prescrit un arrêt de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a123
25 février 2008
25 février 2008
dans le composition, la qualité du cuir, les dimensions et le prix, ces derniers apparaissant très élevés.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01219_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
administration méconnaît le principe d’égalité devant la loi ; - la SAS Lady Lol doit être regardée comme une entreprise exerçant une activité industrielle dans le secteur du textile, de l’habillement et du cuir
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104000_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
demande indemnitaire, que sa prise en charge à l'hôpital Louis Mourier n'avait pas été conforme aux règles de l'art en l'absence de diagnostic, le 4 mai 2018, de son hématome intra-musculaire à la cuisse
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2524476-2728093
16 octobre 2008
16 octobre 2008
En conséquence, il aurait été traîné hors de sa cellule et frappé aux cuisses avec une matraque.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b46
15 janvier 2008
15 janvier 2008
X... résultant de l'agression dont il a été victime le 8 décembre 2003 par 2 individus non identifiés (coup de couteau à la cuisse) comme suit : ITT : 2. 423,97 € ITT gène : 6. 500,00 € IPP 5 % : 6.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01321
4 décembre 2007
4 décembre 2007
société l'Epi plage sur sa dénomination sociale, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en retenant ainsi qu'en utilisant les termes «Epi plage» pour désigner au sein de sa ligne de produits «Epi» ou «Epi cuir
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006239_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Revêtent un caractère industriel, au sens de ces dispositions, les entreprises du secteur textile-habillement-cuir exerçant une activité de fabrication ou de transformation de biens corporels mobiliers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00309
13 mars 2024
13 mars 2024
qu'il n'avait pas bénéficié d'actions d'accompagnement professionnel et de formation et que, en particulier, son tuteur officiel n'avait pas joué de rôle d'accompagnement réel, de sorte que le recours au CUI-CAE
Source officielleChambre 1-7
6789fc4b11ec33b4fa0f17dc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SCI LA VAGUE et l'inertie du syndicat depuis 2014, sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter de la signification du jugement à intervenir : - le conduit de fumée en boisseaux de terre cuite
Source officielleciv3
6137213acd580146773f2089
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Jean, Alfred X..., demeurant 45, Montée des Forts, Caluire et Cuire (Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le juge de l'expropriation du département de Saône-et-Loire, siégeant
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594e7
16 juillet 1980
16 juillet 1980
, POUR S'OPPOSER A LA DEMANDE PAR LAQUELLE CARUSO LUI RECLAMAIT LE PAIEMENT D'UNE SOMME DE 1 295, 53 FRANCS REPRESENTANT LE PRIX DE MARCHANDISES VENDUES, PARMI LESQUELLES FIGURAIT UNE COMBINAISON DE CUIR
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60816
25 juin 2026
25 juin 2026
, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société DGCD avocats, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée de Guerry, Cufi
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007693078
9 avril 1986
9 avril 1986
notamment son préjudice moral ; 3- ordonne avant-dire droit une expertise aux fins d'évaluer précisément les différents préjudices subis, lesquels incluent non seulement le coût de réimplantation du cuir
Source officiellePage 42 sur 276