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14 160 résultats pour « Drapp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93042

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Le lendemain, vers 19 heures, Dyana D...mettait le feu aux draps de sa chambre à l'aide d'un briquet qu'elle avait dissimulé.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007631205

Admin. suprême

18 mars 1992

18 mars 1992

reconstitution des recettes afférentes aux locations à la journée, en ce que le vérificateur, d'une part, a déterminé le nombre des journées louées chaque année en appliquant au nombre de paires de draps

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501513_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Par la présente requête, la société Drapo et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501587_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, la société Drapo et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2301952_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) DRAPO et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500510_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

A... et de la SAS Drapo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2500941_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme A... et de la société DRAPO est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300287_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle le préfet de l'Isère a refusé de rapporter les autorisations en vigueur des installations situées dans le lit du Drac

Source officielle
CC

soc

6137249ecd58014677416fbf

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme X..., engagée le 5 septembre 1972 par la société Dragées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402145_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402146_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402147_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402148_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. B est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402199_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. B est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402200_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. B est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402201_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402202_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402203_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402204_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402205_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le désistement de la société Drapo et de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle

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