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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e4e
18 juillet 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
6690c7660d808eb34e455748
11 juillet 2024
6780b92cb10ab0632f7049b2
9 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
CTX Protection sociale
67f6cd50a9d5adc260623228
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
67ef6af166129746fdd69c63
3 avril 2025
le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseiller Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
5ème CHAMBRE CIVILE
660c48671ff97dabd6b842eb
2 avril 2024
FRANCKDISTRIBUTION C/ [T] [E] [X] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le
65aa2befa34ad10008581cb9
18 janvier 2024
Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d6b
13 octobre 2017
1969 à Laurent D...pour lui confirmer l'existence du passage commun et l'appartenance aux époux X...de la petite parcelle située de l'autre côté du passage commun, - par lettre du géomètre-expert Ducassou
audience ordinaire
69e2fe69cdc6046d47a51fd7
7 avril 2026
Arnaud DUSSOU Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O. GIULIANO, greffier, Décision contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa22a6a34ad10008581890
en date du 07 avril 2023, à : S.A. [3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] Représentée par Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
6253caefbd3db21cbdd8c7be
11 septembre 2008
Luc BOYREAU & Raphaël MONROUX, avoués à la Cour et assisté de Maître Manuel DUCASSE, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Claude Y..., né le 19 Juillet 1949 à L'HOPITAL (57), de nationalité
6253cb39bd3db21cbdd8d23d
13 décembre 2001
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur DUCASSE, Avocat Général.
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008121478
17 mai 2002
l'eau ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 211-1-1, L. 211-3 et L. 432-5 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ducarouge
CETAT:CETATEXT000008109344
13 février 2002
156 du 23 février 1963 ; Vu le décret n° 85-199 du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ducarouge
CETAT:CETATEXT000008091070
29 juillet 2002
761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ducarouge
Chambre A - Civile
63c8eddcdc5b777c90992e08
17 janvier 2023
[W] [U] et son épouse Mme [M] [X] (ci-après les acquéreurs) ont acquis au prix de 39 700 euros un camping-car d'occasion de marque Fiat modèle Ducato immatriculé [Immatriculation 7] affichant 75 020 kilomètres
Deuxième Chambre
669ab36030bd4f0c3f6bcb46
3 juillet 2024
protection des majeurs, désigné en cette qualité par jugement rendu le 4 mai 2022 par le juge des tutelles près du Tribunal de Proximité de POISSY, demeurant [Adresse 5], représenté par Maître Carine DUCROUX
Chambre civile 1-2
65b0c2118d0ccf000877e80d
23 janvier 2024
le 19 Septembre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE N° RG : 11-21-001230 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/01/24 à : Me Alexandrine DUCLOUX
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
Elle prétend que l'évaluation effectuée par les premiers juges au titre du chantier DUCLOUX est aussi erronée.
chambre 1-10
69d2886dcdc6046d4735a3cf
4 juillet 2025
13 septembre 2019 avec la SNC Natiocredimurs (ci-après NATIOCREDIMURS) un contrat de location avec option d'achat A1F46247 (ci-après le Contrat) destiné à financer l'acquisition d'un véhicule Fiat Ducato
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