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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 6 - Référés Pdt
67ed9e36da9e15c513201dc3
1 avril 2025
1 avril 2025
TOURNAIRE - MEUNIER Copie : - RG 25/291 - RG 24/558 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 21] RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE rendue le UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba8747
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Me Franck BOYER , Me Sandra NICOLAS Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleother
6137263acd58014677423ebc
17 décembre 2004
17 décembre 2004
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
6137263acd58014677423ed0
17 janvier 2005
17 janvier 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
6137263ccd58014677424015
7 mars 2005
7 mars 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
6137260acd580146774227f8
13 mai 2005
13 mai 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleciv1
à M. X..., ès qualités de désistement de son pourvoi forméc/Mme Y
613723ffcd58014677410eb8
1 avril 2003
1 avril 2003
Nicolas Grosjean, - la société Soclova, - M. Dupin de Beyssat, - M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01300_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Au cours de l’audience publique du 13 octobre 2025, le président de la 3ème chambre a prononcé son rapport et entendu les observations orales de Me Grosjean pour la communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401076_20240509
9 mai 2024
9 mai 2024
C B, représenté par Me Grosjean demande au tribunal d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 8 avril 2024 par lequel la préfète de la Haute-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielle1re Chambre B
60376bc08a7a604854512d90
26 mars 2015
26 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6036ab622f49344ce3f9b1eb
17 septembre 2015
17 septembre 2015
dispositions des articles 785, 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2015 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58484
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616263c810de15342de14850
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162a32b36ab09eb9a2fd85a
24 janvier 2013
24 janvier 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162fdf73ebbdffcbea6aa78
5 avril 2012
5 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616308015a67331bacec3c7b
30 juin 2011
30 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
èglement de ces factures, émisc/M. Gérard X
6253ca96bd3db21cbdd8b777
28 février 2008
28 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5f
7 mai 2008
7 mai 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1eb
12 juin 2008
12 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abed
14 février 2008
14 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 42 sur 100