AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06a
27 novembre 2008
27 novembre 2008
RG N : 08 / 00350 Aide juridictionnelle -A R R E T No- Prononcé par mise à disposition au greffe le vingt sept novembre deux mille huit par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d''Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00005_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Elle en perçoit les fruits et produits.
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db90
31 mars 2011
31 mars 2011
ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 00763 Jugement (No 08/ 00762) rendu le 17 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : CA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fcf3ea43407b9104af3
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PEYCLIT immatriculée au RCS de [Localité 73] sous le n° 964 503 098 [Adresse 15] [Localité 40] représentée par Maître Sandra OHANA-ZERHAT de l’AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d’Avocats, avocats au barreau
Source officielle2 e chambre civile
65a23bdf7ca18b0008e581d0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
tribunal de commerce de Mâcon - RG : 2020J00056 APPELANT : Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 6] (92) domicilié : [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Isabelle
Source officielleJCP Amiens Référé
68e5727d0e2901d10fa4d9e5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[P] AJ du ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 25 Août 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle
Source officielleJCP REFERES
67f050ac02fc178212f87ef7
3 avril 2025
3 avril 2025
CITE JARDINS, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle BAYSSET de la SCP D’AVOCATS MARGUERIT – BAYSSET, avocats au barreau de TOULOUSE ET
Source officielleJCP Amiens Référé
67eeea4ab848dd6814c63a87
3 avril 2025
3 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 03 Mars 2025, mise à disposition du 3 avril 2025 ; PRESIDENTE : Madame Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aaca280c777d3ec8eb3617
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Monsieur Jérôme WITKOWSKI, président Monsieur Laurent CHARRY, assesseur collège employeur Madame Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-5
68f1cd792f77035fb0bf7e4e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 10] N° RG : 24/00466 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.10.2025 à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA, avocat au barreau de VERSAILLES (52) Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6c769a9834ffd825fa9d
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
616359e21416be03751aa55f
6 avril 2011
6 avril 2011
Instance de PARIS - RG n° 08/00661 APPELANT Monsieur [M] [W] Elisant domicile:[Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle-Anne
Source officielle2ème chambre A
642e63eb826f3a04f521686f
5 avril 2023
5 avril 2023
[N] de réintégration du passif indivis au titre des intérêts des prêts et des pénalités bancaires du fait des impayés.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00925_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
En ce qui concerne les pénalités : 19.
Source officielleRéférés civils
65bd3f2646d547e419ff1a8d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ISAJEP, [SN] [UV], [Z] [GB] épouse [E], [WK] [E], [RR] [PW] [YY], [IK] [RM] [YX] épouse [MR], S.C. SEB, [LG] [MR], S.C.I.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696914f5cdc6046d476a86a6
14 janvier 2026
14 janvier 2026
oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Bénédicte LAMARQUE, conseillère, Isabelle
Source officielle1ère chambre
6708c030445a086e2bcede11
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Néanmoins, le juge peut, même d'office, modérer ou augmenter la pénalité ainsi convenue si elle est manifestement excessive ou dérisoire.
Source officielle3ème chambre
671894c1d8ceca1cd7019336
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ALTEAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [D] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Françoise BERTARD-CORBIERE
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20eb7cdc6046d47b994a9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS LEASECOM Immatriculée sous le numéro 331 554 071, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Maître Isabelle FAIVRE, Avocat au barreau de Toulouse et par
Source officielleChambre civile 1-6
667bb0eaeee23a0a3f11d8da
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Mai 2023 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 22/02847 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Isabelle
Source officiellePage 42 sur 149