Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. B....

l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 12 février 2008 Par Madame Josiane

ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR Me Josiane MOREL-FAURY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président

partage de l'indivision a exactement décidé que l'intention libérale qui doit se manifester au moment de la signature de l'acte d'acquisition, n'était pas établie de la part de Monsieur X... au profit de Josiane

national des invalides de la marine a été invité à présenter ses observations sur le pouvoir spécial dont devait disposer, sur le fondement de l'article L. 144-3 du code de la sécurité sociale, Mme Josiane

octobre 1999 et un déficit de 254 606 francs soit 38 814 euros au 31 décembre 2000 ; que Y... et/ou Z... qui est né le 6 juillet 1954 à Lusignan (Guyana), de nationalité guyanienne est le concubin de Josiane

... solidairement responsable avec Thierry Y... du préjudice subi par les époux Z... du fait du décès de leur fille Jennie, a condamné Laurent X... à payer à Jean Z... la somme de 22 500 euros et à Josiane

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les arrêts attaqués (Toulouse, 20 juin 2011 et 7 janvier 2013), que, le 25 décembre 1984, Josian

Josian Y..., demeurant ..., 3 / de M. Christian Augustin X... , demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 décembre 2001, où étaient présents : M.

Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL (Article R 322-19 du code des procédures civiles d'exécution) Madame Cécile YOUL-PAILHES, présidente, assistée de Mme Josiane

14903 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJIC Ordonnance n° 2024/M056 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Josiane

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 30 novembre 2017, qui s'est déclarée incompétente pour connaître de l'action civile dans la procédure suivie contre Mme Josiane

Robert E, à Mme Josiane F, à Mme Colette G, à M. Jean-Louis H, à M. Jacky I, à M. Jean-Luc M, à M. Laurent K et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

Gérard Y..., demeurant rue Tardieu à Delle (Territoire de Belfort), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1988 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre), au profit de Mme Josianne X..., demeurant

Gleize distribution Leclerc, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1987 par le conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône (section Commerce), au profit de Mme Josiane