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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201633_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La société HELI-COJYP a déposé des offres pour les lots 1 à 4.
Source officiellecomm
6079d6719ba5988459c5b274
20 avril 1970
20 avril 1970
CIRCONSTANCES, L'ACQUEREUR NE POUVAIT PAS DECELER QUE LES MOTEURS POSSEDAIENT DES PISTONS DE LONGUEUR ET DE POIDS DIFFERENTS, QUE LE MOTEUR BABORD COMPORTAIT DE NOMBREUSES DEFECTUOSITES, QUE LES ARBRES PORTE-HELICES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300102
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Actis mandataires judiciaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Helvia
Source officielle12e chambre section 2
6032525a87f7d087f7767d93
27 février 2018
27 février 2018
[U] [K] contre le jugement prononcé le 15 septembre 2014 par le tribunal de grande instance de Pontoise dans l'affaire qui l'oppose à la société par actions simplifiée Rousseau Enghien (société Rousseau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01088
26 mai 2010
26 mai 2010
X... et trois autres salariés de la société Groupe Hélios ont saisi la juridiction prud'homale de demandes relatives principalement à la rupture de leurs contrats de travail ; Sur le pourvoi principal
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2200561_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
D C, représenté par Me L'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Mayenne a rejeté son recours gracieux du 22 février 2021 contre la décision du
Source officielleJLD
66295058204c0caeeb992d6e
23 avril 2024
23 avril 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Nom prénom : Mme [S] [T] actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 2] ❒ absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Antoine HELLIO
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00021
5 janvier 2022
5 janvier 2022
siège est [Adresse 2], 3°/ à Mme [H] [Y], domiciliée [Adresse 5], membre de la Selarl [B]-[Y], prise en sa qualité de coliquidateur judiciaire de la SAS Imprimerie Didier Mary, 4°/ à la société Helio
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10188
14 février 2018
14 février 2018
CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Clinea, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ l'institut Hélio
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00722
2 avril 2014
2 avril 2014
X... a été engagé par la société Hélice le 13 novembre 2006 en qualité d'ingénieur d'affaires ; qu'il a été licencié le 30 septembre 2009 notamment pour participation à des séminaires et/ou congrès dont
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007705111
29 avril 1987
29 avril 1987
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 8 juillet 1985 et 7 novembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE HELI-PYRENEES, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301583_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
La requête a été communiquée à la société Helios (Proximark) et à la Mutuelle de France Unie qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85932
31 octobre 2001
31 octobre 2001
IKTINOS HELLAS Avoué SCP TEYTAUD N dossier 20000575 INTIME S.A. STRUCTAL RINALDI Avoué CORDEAU N dossier ORDONNANCE Nous, X. RAGUIN, Conseiller de la Mise en Etat, Assisté de F.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01246_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
L'assureur de l'association pour le centre hélio-marin est la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF).
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105684_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Rousseau, premier conseiller, - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Agier, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105788_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousseau, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007789_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me L'Helias d'une somme de 1 200 euros.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200385
6 mai 2021
6 mai 2021
de fermeture générant un environnement des hélices néfaste à la propulsion et n'ayant pas été pris en compte dans le calcul des hélices.
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d13b
20 mai 1992
20 mai 1992
Hélier, K A...
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519e0
15 mai 1990
15 mai 1990
Sur le moyen unique : Vu l'article L. 431-1 du Code du travail ; Attendu que pour dire que les sociétés Art Cyl et Art Hélio gravure formaient une unité économique et sociale et ainsi ordonner
Source officiellePage 42 sur 1349