déclaré Monsieur Y..., exposant, entièrement responsable, en sa qualité de civilement responsable de son fils Pascal, des conséquences de l'accident causé le 4 août 1975 à David X..., Aux motifs qu'en lançant

ETABLISSEMENTS DERRIEN JEAN, dont le siège social est sis 5 rue de Penthièvre - 22400 LAMBALLE-ARMOR ET : Monsieur [S] [O] né le 28 Octobre 1931 à LANCIEUX (22770), demeurant Château du Val - PLANGUENOUAL

référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 16 rue de la Vallée du Landion

allouer au titre du préjudice commercial à la société transports David la somme de 20 000 francs, à Jean Y... la somme de 40 000 francs, à Roland Z... la somme de 10 000 francs, à la société transports Lancray

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sérandour, société anonyme dont le siège social est à Lanfains, Quintin

Localité 6], [Localité 4] et [Localité 5] lui a été retirée et il s'est vu confier en contre-partie, outre la direction des concessions Opel de [Localité 1] et [Localité 2], celle des marques Fiat, Lancia

A... a donné mandat à la SARL LANCIAN-TEBOUL, avocats à Paris, pour le représenter. Par courrier en date du 20 mars 1998, M.

D'ETABLIR DES PREVISIONS DE VENTE ET AVAIT PROCEDE SANS L'ACCORD DE LA MAISON DE FLEURANCE A DES MAJORATIONS DES PRIX DES PRODUITS FAISANT L'OBJET DU CONTRAT DE CONCESSION DANS LE MEME TEMPS OU ELLE LANCAIT

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2025, la commune de Roujan (Hérault) représentée par son maire en exercice par Me Lancray, avocate, membre de la société d’exercice

Etienne X..., propriétaire d'un domaine viticole à Lantignié (Rhône), à M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupement foncier agricole (GFA) des Domaines Bouteiller, dont le siège est Château Lanessan

Par un mémoire en défense enregistré le 30 avril 2025, le centre hospitalier universitaire de Nîmes, représenté par son directeur en exercice, ayant pour avocat Me Lancray, conclut au rejet de la requête

Dans leurs déclarations, ces policiers indiquèrent que le requérant lançait des pierres avec les autres manifestants au moment où il avait été arrêté. 15.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 30 octobre 2020, le 14 août 2021 et le 16 décembre 2021, la SCI Château de Fleurac en Périgord, représentée par Me Lancian,

de dynamisme (à titre d'exemple, nous vous faisons part le 28 février 2011 que "ta" météo n'est pas assez naturel, "tu" ne parles pas assez aux auditrices (...) - les interventions sont toujours lancinantes

que Mme [X] [Y] était débitrice d'une indemnité d'occupation de 1 500 € par mois depuis le 17 mai 2012, dit que serait attribué à Mme [X] [Y] le lot comprenant la maison de [Localité 15], le véhicule LANCIA

Y... à la sortie du bureau que ce dernier occupait dans les locaux de la société Ecurie du haras de l'Orne dont il était, on l'a vu, le directeur technique, en lui lançant : « «je vais m'occuper de toi

PUBLIQUE LE PROJET D'ACQUISITION PAR LE SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION ET L'AMENAGEMENT DES ZONES INDUSTRIELLES ET MARITIMES DANS LA REGION DE BREST DES TERRAINS NECESSAIRES A LA CREATION AU LIEUDIT "LANVIAN