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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aa8
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielleJEX
68643bae0bb2f8a66ca648ab
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame [D] [K], née le 27 avril 1948 à PONT L’ABBE (29), de nationalité française, demeurant 115 rue de la Clarté - 22700 PERROS-GUIREC Représentant : Maître Chrystelle MARION de la SELARL MARION LEROUX
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86df
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JS FINITION et autres la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU
Source officielleChambre 1-8
65b2094dc4cf860008dff302
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SAKURA PAYSAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Krista LEROUX Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514028_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Elle demande à ce que l'expertise se fasse au contradictoire de : - la société Richard Lelou architecte, - la société Bâtiment ingénierie générale (BIC), - la société Derka industrial, - le syndicat
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2526050_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
les résultats du concours ainsi que de la décision implicite rejetant son recours gracieux du 26 juin 2025 ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'éducation nationale de réorganiser les épreuves de " Leçon
Source officielle8ème chambre
DTA_2303354_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Breuille, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208764_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les conclusions de M. Terme, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b6
1 décembre 2004
1 décembre 2004
LEDOUX, avocat Monsieur Jean François X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87470
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Michel LEDOUX, avocat Monsieur Jean François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd7
14 décembre 2005
14 décembre 2005
ayant été établie le 6 octobre 2005, elle aurait pu être communiquée avant le prononcé de l'ordonnance de clôture ; Considérant que par un protocole d'accord du 31 décembre 1994, Jean Noùl CARON-LECOQ
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ff
27 avril 2006
27 avril 2006
Monsieur BOUGON, Président Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d35b
9 septembre 2009
9 septembre 2009
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat ET : Monsieur Morhaf Y... né le 03 août 1959 à HOMS (Syrie), demeurant ... Madame Monique Z..., épouse Y...
Source officielle8ème chambre
DTA_2117024_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2104783_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
607940c59ba5988459c3e4a3
14 octobre 1966
14 octobre 1966
: DECLARE IRRECEVABLE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 25 MAI 1965, PAR LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° 66-70 001 CLAPIER C/ CONSORTS ISCARDI PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M LECOUFFE
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55dfc
20 janvier 1977
20 janvier 1977
LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE IRRECEVABLE L'ACTION ENGAGEE PAR LE BUNETEL EN SA SEULE QUALITE DE SALARIE DE L'ENTREPRISE POUR CONTESTER LA VALIDITE DE LA DESIGNATION PAR LA CGT LE 29 JUILLET 1976 DE LECOLE
Source officielle8ème chambre
DTA_2207189_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
F E, représenté par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2022 par laquelle le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f61
12 juillet 2005
12 juillet 2005
Legoux, avocat général, Mlle Piquot, greffier de chambre ;
Source officiellePage 42 sur 352