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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137213fcd580146773f232f
3 mai 1990
3 mai 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., Z..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
M. X..., des poursuites disciplinaires ont été exercéesc/M. A
61372252cd580146773fc02b
24 janvier 1995
24 janvier 1995
l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906ca
22 mai 2013
22 mai 2013
MJ/MCM Demande relative aux murs, haies et fossés mitoyens Grosse délivrée à Me LESCURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2f6c
20 décembre 1990
20 décembre 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. E..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. D..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137215ccd580146773f31ea
18 avril 1991
18 avril 1991
Lesire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. A..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32c1
27 septembre 1990
27 septembre 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Hanne, Berthéas, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372163cd580146773f3571
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Leblanc, Hanne, Berthéas, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleciv1
61372165cd580146773f362f
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Jouhaud, président, Mme Lescure, rapporteur, MM. Viennois, Lesec, Fouret, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f39f4
9 avril 1991
9 avril 1991
Jouhaud, président, Mme Lescure, rapporteur, MM. Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a88
28 mars 1991
28 mars 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, M. Feydeau, Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137216fcd580146773f3b72
7 mars 1991
7 mars 1991
Lesire, conseiller rapporteur ; MM. Y..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers ; Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
Source officiellesoc
6137216fcd580146773f3b76
14 mars 1991
14 mars 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372142cd580146773f2527
7 juin 1990
7 juin 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137214dcd580146773f2aa2
20 décembre 1990
20 décembre 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Z..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, M. X..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officielleJAF
68e40c89681ed727f2a46c5f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
- N° Portalis DBW7-W-B7I-CAXQ Nature de l’affaire : 20L Notification le : à à Titre exécutoire délivré le : à à DEBATS : A l'audience tenue le 8 SEPTEMBRE 2025 par Madame Nathalie LESCURE
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029812980
28 novembre 2014
28 novembre 2014
du département de l'Ariège l'ensemble formé par le bassin hydrogéologique du massif karstique du Volp et les paysages remarquables qui lui sont liés, sur le territoire des communes de Camarade, de Lescure
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f4390
23 mai 1991
23 mai 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officielleciv1
61372187cd580146773f4897
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Jouhaud, président, Mme Lescure, rapporteur, MM. Viennois, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme X..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372188cd580146773f4901
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. X..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4b1e
19 septembre 1991
19 septembre 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
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