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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

6034fddf136baf2b6eedb83d

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Adresse 4] Représentant : Me Gilles-Antoine SILLARD de la SCP SILLARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 189 - N° du dossier 1200821 Plaidant par Maître Frédéric MALLARD

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65a236957ca18b0008e57f3c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[Y] a été placé en arrêt de travail pour maladie.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fc13ef607c90ab67b7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

d'instance de Reims SARL CHANCE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE PUB L'ESCALE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMES

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf8b8594705dbfccc6f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Mme Frédérique ROULLET, greffier, lors des débats et Mme Lucie NICLOT, greffier, lors

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

64364d6829c3df04f589a5e3

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

BANQUE CIC EST [Adresse 3] [Localité 5] Comparant, concluant par la SELARL MCMB, avocats au barreau de REIMS Intimé : Mme [L] [N] veuve [G] [Adresse 2] [Localité 8] Comparant, concluant

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

642d14e8cb8fa004f57da3a1

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

COFIDIS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patrick DEROWSKI de la SELARL DEROWSKI & ASSOCIEES, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMÉS : Monsieur [U] [P] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb737f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DAURIAC ET ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/001013 du 07/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIME

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

65336b63bb40ec8318f31e11

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

20/01091) Mme [D] [H] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant et concluant par Me Florence Six, membre de la SCP Inter-Barreaux Hermine avocats associés, avocat au barreau de Reims INTIMÉS

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482b4

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Représenté par Me Lorraine DE BRUYN de la SELAS BDB & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Reims, avocat postulant, et Me Jérôme BERNS de la SELAS BDB & ASSOCIÉS, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant INTIME

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201192

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2018, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210374

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

cabinet Albingia assurance, dont le siège est [...] , 5°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , 6°/ à la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210824

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200805

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

, si l'appelant oublie de notifier ses conclusions à l'avocat de l'un des intimés, la caducité de l'appel ne concernera que cet intimé victime de l'omission ou du retard, sauf si le litige concerne une

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3c6cdc6046d47eea55a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

, elle-même prise en son président en exercice demeurant en cette qualité au siège social représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Valérie MAILLAN

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63465967c024d1adffef76a4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

le 19 juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 11] Monsieur [D] [E] [Adresse 4] [Localité 11] Représenté par Me Cédric ESTEVEZ, avocat au barreau de l'AUBE INTIMEES

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

677e1628dbb9bd42de09fb16

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CROZAT-[Z]-MAIGROT représentée par Me [I] [Z], ès qualités de mandataire judiciaire [Adresse 3] [Localité 1] non comparante Intimées : Société [27] chez [20] [13] [Adresse 19] [Localité 8

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b639ec51457d0f882dd05

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MAYZAUD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patrick DAYAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf8b8594705dbfccc67

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS, et Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE INTIME : Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 1] N'ayant

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

64a50cf9b8594705dbfccc75

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Appelant : d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection de Troyes le 16 décembre 2022 (n° 22/01613) Monsieur [B] [N] [Adresse 10] [Localité 3] comparant en personne Intimées

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

643f88f4ad85da04f53a3ca9

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

représentants légaux, domiciliés de droit audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Patrick DEROWSKI de la SELARL DEROWSKI & ASSOCIEES, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIME

Source officielle

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