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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206621
18 novembre 2020
18 novembre 2020
AO) italien Pietro MANDIA 15/08/1952 Alessandria (AL) italien Pasquale MANGIONE 15/02/1955 Corato (BA) italien Silvano MARINI 17/02/1962 Monteprandone (AP) italien Piero MASSARO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618
27 mars 2025
27 mars 2025
Piero MASSARO 1964 Monte San Vito 127. Gaetano MATRECANO 1960 Senigallia 128. Raffaele MELE 1964 Bari 129. Giuseppe MICELLI 1970 Modène 130. Luigi MIGLIARESE 1966 Bologne 131.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0216DEC001758790
16 février 1993
16 février 1993
SCIONTI Mario LEO Giuseppe SERENA Antonio MANTARRO
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
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12 mai 2026
12 mai 2026
Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
participer ; il fait état de son parcours de trente années qui a été imprégné de conscience professionnelle et de sérieux ainsi que son éthique professionnelle qui étaient incompatibles avec « la mascarade
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10506
13 octobre 2021
13 octobre 2021
2,18 et 2,57), soit 2,11, au chiffre d'affaires 2011 (797 516 euros selon le bilan 2012) montre que celle-ci se situait dans la fourchette économiquement admise et ne pouvait pas être qualifiée de "mascarade
Source officielleChambre Sociale
62833c235a52a8057d991823
16 mai 2022
16 mai 2022
Cet entretien où étaient présentes trois femmes : Madame [F] [O], directrice des ressources humaines de l'époque, un agent du service relation sociale et une représentante syndicale, fut une mascarade
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
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7 avril 2026
7 avril 2026
Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69acddb1cdc6046d47e5bbbf
1 avril 2025
1 avril 2025
William DIGNE, Mme AURELIA DE MASCAREL, Juges, GreffierGreffier lors des débats : Me Emeric VETILLARD Copie exécutoire délivrée à Me Nicolas SOUBEYRAND le 1 Avril 2025 FAITS ET PROCÉDURE : La société
Source officielleService des référés
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17 avril 2024
17 avril 2024
Un macaron mentionnant « EXCLU Closer » accompagne l’annonce. L’article est développé en pages 12 à 15 du magazine.
Source officielle1ère Chambre
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
[I] [P], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Nathalie MASCHIO, avocat plaidant au barreau de BONNEVILLE Intimé
Source officielle1ère Chambre section B
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8 août 2025
8 août 2025
vu depuis 20 ans, avoir les nerfs qui lâchent devant tant d'incohérences et de gens toxiques autour d'elles, remercier néanmoins la juge d'avoir pris le temps de l'écouter et aspirer à ce que cette mascarade
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
65c3d9cdc432ce7d11a6fde8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La légende précise “Pour garder [B], il est prêt à tout”, tandis qu’un macaron mentionne “Leurs vacances de rêve à Maurice, 24/03/2023" et qu’un autre indique que les photographies sont une exclusivité
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae8ce97b8c182997982f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 9 novembre 2022 ainsi qu'un courrier de la même société en date du 17 avril 2023 reprenant l'ensemble des devis proposés par les sociétés ayant répondu à un appel d'offre et notamment la société MASCARELL
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01962_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
N... et Mme M..., et celles de Me Maccario, substituant la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02425
21 novembre 2012
21 novembre 2012
attendu qu'en réponse par lettre du 17 janvier 2009 Monsieur Bernard X... portait à la connaissance de son employeur qu'il ne serait pas présent lors de l'entretien invoquant : « … compte tenu de la mascarade
Source officiellesoc
61372668cd58014677425549
28 février 1996
28 février 1996
Y..., demeurant Bastide des Macarons, 06560 Valbonne, 3 / M. Georges Z..., demeurant ..., 4 / M. X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003091_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Meurdra, substituant la SELARL Saout et Galia, représentant M. et Mme D d'Herblais et autre, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec
Source officielle5ème Chambre
DTA_1903531_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Côte d'Azur Habitat a fait procéder à la démolition des bâtiments HLM de la résidence Pasteur dont le bâtiment 3 était mitoyen de la copropriété Heraclée située au 22 voie romaine et au 14 à 18 rue Maccario
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02583_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Mascarell, substituant Me Bornhauser, pour M. et Mme A.
Source officiellePage 42 sur 49
MASCARO, Frédéric, Stéphane
11/06/2026
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MASCARO, Frédéric, Stéphane
21/05/2026
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LE MASCARON
17/05/2026
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GARAGE MASCARO FRERES
13/05/2026
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MASCARO CARROSSERIE PEINTURE
31/03/2026
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