Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Hagelsteen, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 192 du code des tribunaux administratifs, "sauf disposition contraire

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s74384AE5 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:35.4pt } Resolution CM/ResDH(2019)322 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Malenko

au deuxième étage à gauche (lot n°58), dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété comprenant six bâtiments dit A, B, C, D, E et F, situés Chemin de Saint Joseph à Sainte Marthe et Boulevard Massenet

consistant en : - un appartement de type 5PA dans le bâtiment A au 1er étage à gauche (lot n°2), dépendant d’un immeuble en copropriété situé Chemin de Saint Joseph à Sainte Marthe, et Boulevard Massenet

B..., représentée par la SCP Loiacono-Morel-Massenat, Me Massenat, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative de condamner

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

observations de Me Caron, pour la société Atelier d'architectures Ferret, de Me Boulan, pour la commune du Cannet-des-Maures, de Me Busch, pour la société Ginger CEBTP, de Me Engelhard, pour la société Marenco

border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 52086/13 Roman Anatoliyovych MASELKO

MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur X...a été embauché le 25 septembre 2000 par la société ATIS AVIATION, comme technicien ravitaillement.

de la région de Montpellier, le rapport du 11 juin 1998 et l'avis du contrôle général des marchés du 28 mai 1998 concernant le marché de la phase 5 de l'aménagement du quartier Austerlitz, Tolbiac, Masséna

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Piwnica, Molinié, avocat du CENTRE ANTOINE LACASSAGNE, agissant en sa qualité de légataire universel de M. Y..., - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Romans automobiles, dont le siège est place Massenet à Romans (Drôme), en cassation d'un

par la cour d'appel de Besançon (chambre spéciale des mineurs), statuant en matière d'assistance éducative, En présence 1°/ du Ministère public, 2°/ du Centre d'action éducative, sis 8, rue Massenet