C..., la seconde, le contrôle de l'exécution et l'installation de la charpente métallique et de la couverture en fibro-ciment ; qu'une tornade ayant endommagé le hangar, dont l'effondrement de deux pans

somme à titre de dommages-intérêts à la société Z..., à cesser toute action de concurrence déloyale et à remettre sous astreinte à la société Z... la formule de fabrication d'une pâte abrasive pour métaux

En 2010, il a donné mandat à sa fille, Mme [R] [G], épouse [H], de mettre fin au contrat de location du coffre et de distribuer les sommes provenant de la vente des métaux précieux qui s'y trouvaient.

X..., entrepreneur, à qui la commune de Brétigny-sur-Orge avait confié le remplacement de six châssis métalliques dans le préau d'un collège, a, par bon de commande du 31 août 1989, chargé la société Rosser

X..., mis à la disposition de la société Constructions métalliques de Moselle, une étincelle a mis le feu au gaz échappé du chalumeau défectueux et accumulé dans la caisse, provoquant son explosion ; que

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre), au profit de la société Occitane de constructions métalliques (OCM), société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers de constructions métalliques du Bocage (ACMB), société

X..., propriétaire d'une villa, a fait poser des menuiseries métalliques extérieures commandées à la société Keller qui les a fait fabriquer par la Société coulissants et menuiseries (SCM); que des désordres

Y... et X..., la société Mandleur et Dolbeau étant chargée du lot plomberie, l'a vendu à la société Frankoparis ; que des cuves métalliques, destinées à assurer la sécurité incendie de l'immeuble, entretenues

observées sur ses véhicules exposés en plein air, a obtenu, le 29 avril 1993, la désignation d'un expert judiciaire qui a conclu que ce phénomène de corrosion avait pour origine le dépôt de particules métalliques

Le 6 mars 2019, la société ABC Décors lui a notifié la suspension du chantier aux motifs qu'un échafaudage n'était pas installé et que la structure métallique sur laquelle devait s'accrocher le décor n'était

La société Spie Batignolles a sous-traité une partie de son marché à la société Atelier métallerie du golfe (la société AMG), qui a elle-même sous-traité la fourniture de menuiseries à la société Alf productions

[B] [P], domicilié [Adresse 4], 6°/ au Syndicat métallurgique Normandie, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits du syndicat CFDT métaux [Localité 5]-[Localité 9].

. # Eisen und Metall Aktiengesellschaft срещу Комисия на Европейските общности. # Глоба. # Дело 9/83.

Y] [B] a fait assigner Monsieur [G] [D] devant le tribunal judiciaire de Lorient et sollicitait au visa des articles 640, 1240, 1241 et 1253 du code civil de le voir condamner à retirer la plaque métallique

en nature, relevaient de l'habileté des joueurs ; qu'il convient de noter que les "billards" en question ne possèdent qu'un élément de commande à la disposition des joueurs : le lanceur de billes métalliques

In the video footage submitted, civilians armed with metal rods, one of them holding a riot shield, could be seen in and near the rows of the riot police chasing the protesters.

La SARL Euro Vending Medals, dont M.