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3 548 résultats pour « Michael Selk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b0f597cdc6046d4739dd1d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1871 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [I] [D] Case n° 20 SELAS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66878d0d05d6f7f678d49446

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EDEN WASH immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 477 923 767 Lieudit [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a18a980cdc6046d47499d33

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408f8d

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Fougères, au profit : 1 / de Mme Odile G..., demeurant à "La Beaucerie", 35460 La Selle-en-Cogles

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f805a

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Jean-Michel Z..., demeurant "La Motte", Saint-Quintin-sur-Sioule, à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), 48) Mme Brigitte Y..., demeurant "La Motte", Saint-Quintin-sur-Sioule, à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme),

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a17d48fcdc6046d47313bfc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[T] LOISIR EQUESTRE RURAL ET URBAIN [O] [C] née [P], [F] [U] née [C], [S] [C], [V] [C], [D] [C] la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP REFERENS ARRÊT du : 27 MAI 2026 N° : - 26 N° RG 25/02323

Source officielle
CA

3ème chambre A

6960feb0cdc6046d47bebe3c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COMPTOIRS ET AGENCEMENTS LARGE SELAS AJ UP SELARL MJ SYNERGIE S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0916DEC006024300

Admin. suprême

16 septembre 2003

16 septembre 2003

the date on which their licence for their self ‑ employment activity takes effect.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6960ffeecdc6046d47bedc8b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 27 Juin 2023 Date

Source officielle
CC

comm

61372334cd58014677406cca

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Ngoc Z..., Mmes J... thi Dung, Goi Guet, épouse Hua, Hua Sa Muoi, Hua Muy Seak, H...

Source officielle
CA

1re chambre civile

62c7ca0bcb8dca058e3e7a1f

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Michel PETIT, Président de Chambre, Michel WACHTER, Conseiller, Sophie DUMURGIER, Conseiller, qui

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a36ae73470041cef901

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour à : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre et Monsieur Cédric SAUNIER, conseiller.

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

677efc5fb01eea4cf01acb06

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Michel GAUCI. Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDEUR M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162c83cb820aa60963d854a

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

ARRET DU 22 Novembre 2012 APPELANTE : SELURL CABINET D'AVOCATS [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de la SELAS

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c8b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

700 du code de procédure civile, Condamner la SELAS Egide ès qualités de liquidateur aux entiers dépens.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6037461b24e555245173600d

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

civile A ARRET DU 30 Avril 2015 APPELANTES : SNC LES FERMES DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d724a4e15bf2fe4fa34

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES GV Cautionnement - Demande en paiement formée contre la caution seule Grosse délivrée à Me Michel LABROUSSE, Me Mélanie COUSIN, 02-10-2025

Source officielle
CA

1re chambre civile

66fce3d88d6ea26f688da6e5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ESPACE PREMIUM SPORT immatriculée au RCS de Dijon N° 522 950 278 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés au siège [Adresse 1] [Localité 2] Assistées de Me Michaël ALLOUCHE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67820ac2d30fbdc4c17b9daf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FLORENSUC agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Mickael DUFOUR de la SELAS FIDAL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Expropriations 2

65b947255a029d9e20d7c7ca

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DEMANDEUR : ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Michaël MOUSSAULT de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Madame

Source officielle

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