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978 résultats pour « RICHARD Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fa96687317f24325afba

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 12] [Localité 14] - Chili Représentée par la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) Assistée de Me Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349d

Appel

31 août 2016

31 août 2016

né le 18 Septembre 1961 à ROGNAC (13000) ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Marie Dominique Y...

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

X..., Emmanuel, Marcel Lobe FA..., 214 / Mme Marcelle ES..., épouse EY... FA..., 215 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

A... et de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocats des défendeurs, et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d76

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

né le 01 Mars 1951 à AJACCIO (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88591

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé : 87 Rue de Richelieu 75003 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

barreau de LIMOGES, Me Jean-Pierre CLAUDON, avocat au barreau de PARIS SAS ICADE SANTE, venant aux droits de la SAS SAINT-LAZARE 18 rue du Général Catroux-87039 LIMOGES CEDEX représentée par Me Richard

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f418c74e0040aa3735d490

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

GENDRE, Vice-Présidente Présidente de la formation Madame Géraldine CHABONAT, Juge Monsieur Maurice RICHARD, Magistrat honoraire Assesseurs, Assistés de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67ec4a96dd062d9f810e7197

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 17] Représentée par Me Elise CRAYE, membre du Cabinet BAUGAS-CRAYE, avocat postulant au barreau de CAEN, vestiaire : 07 Assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616274037705f25f43643fe0

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL- AMSELLEM, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle

Source officielle
TJ

Adjudications

67ed828cda9e15c5131fbd1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

plaidant, avocat au Barreau de PARIS CONTRE Monsieur [V] [I] né le 25 mai 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, expert comptable, Ayant Me Bertrand GAYET pour avocat aux lieu et place de Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560076c5d9057df80269

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

avocat au barreau des ARDENNES Compagnie d'assurance QBE [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Christine DOMBEK de la SCP DOMBEK, avocat au barreau des ARDENNES, avocat postulant et Me Emmanuel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219391

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

1945 Rosanna PALLADINO 1949 Maria Teresa PALLADINO Born in 1925 Deceased in 2013 Heirs Maurizio FIORILLI 1953 Filomena FIORILLI 1956 Claudio FIORILLI 1963   Pier Luigi PETROVICH 1937 Silvana RICCHIARDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

653ca69983c9498318209d1d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

siège [Adresse 2] [Localité 21] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel

Source officielle
CA

5e chambre civile

6363684837e31b7f744449a8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

CADET [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6628a178b2cb67000826a57d

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf205d6f7f678d492d4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331db31df9338379d2827

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

NICYNO RCS PERPIGNAN 481 275 822 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89237

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

D'ASSURANCE MALADIE DU GARD poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 14 rue du Cirque Romain 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Source officielle

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