revêt aucun caractère de bonne foi, dans la mesure où elle ne repose sur aucun fait concret et établi et où il suffisait pour Charlette Y... d'interroger son père ou ses frère et soeur pour dissiper rapidement

présentant la crosse et les canons raccourcis puis que l'un des avocats de Bernard X... sollicitait la présentation de cette pièce à conviction, le procès-verbal des débats énonce qu'après une enquête rapide

nommément désignées, dès lors que chacune de ces personnes avait effectivement été mise en examen pour une de ces infractions et que l'infraction pour laquelle chacune était concernée était facilement et rapidement

avis l'accident est du au fait que l'automobiliste roulait trop vite en raison de l'état de la chaussée ; de même Michel H..., conducteur du camion percuté a vu la voiture arriver en sens inverse "rapidement

n'était pas illusoire puisque la mère d'Olivier Capelle a admis détenir une partie du mobilier dont Mme X... avait déploré la disparition ; qu'Olivier Capelle, par ailleurs, avait nécessairement et rapidement

. ; que des témoins ont vu un homme à quatre pattes, blessé, qui disparaissait rapidement ; qu'il s'agissait de Louis Y... ; que celuici a indiqué que passant devant le commerce de son frère, alors en

, il avait été suivi par Régis Y... de très près ; que ce dernier, en le doublant, l'avait fixé d'un regard menaçant, puis lui avait bloqué la route avant de descendre de voiture et de se diriger rapidement

transcription, dont aucune explication n'a été fournie ni avancée par la chambre d'accusation, a retardé de façon excessive le jugement de l'appel dont le législateur exige qu'il intervienne très rapidement

les pièces du dossier révèlent que Mohamed X... s'est absenté de France un temps relativement long, est revenu fin 1993 ou début 1994, en possession de fortes sommes d'argent qui ont servi à être rapidement

société au service de laquelle il était engagé à la disposition d'une filiale étrangère à laquelle il est lié par un contrat de travail, est licencié par cette filiale la société mère doit assurer son rapatriement

de son existence dans l'appréciation de ce chef de préjudice ; qu'au total, à condition d'en avoir la volonté, Benamar conserve des aptitudes physiques suffisantes pour lui permettre de retrouver rapidement

demandes qui lui sont adressées et qui doivent être exécutées sur le champ, s'agissant du transport d'objets vendus par correspondance par des entreprises particulièrement attentives à une livraison rapide

le moyen, d'une part, qu'elle faisait valoir, dans ses conclusions que ses principaux actionnaires, ayant tous très largement dépassé les 80 ans, avaient un besoin urgent de vendre et de recevoir rapidement

X... en sa qualité de directeur d'établissement a présenté une situation de trésorerie erronée de plus d'un million de francs, prévoyant une dégradation rapide de cette situation et préconisant la mobilisation

cet enfant n'a éprouvé aucun dommage lié à une absence de soins immédiats ; qu'aucun manquement professionnel lié à une erreur d'appréciation sur le cas du patient ou à un défaut d'intervention rapide

entérinant les conclusions du docteur X..., le 17 octobre 1995, plus de deux années après le 1er juillet 1993, date à laquelle était apprécié l'état de santé de l'intéressée, au cours d'une visite médicale rapide

effet une dégradation des conditions de travail susceptible, notamment, d'altérer sa santé physique ou mentale ; qu'en relevant qu'une relation de cause à effet n'était pas établie entre la dégradation rapide

son personnel, travaillant au sein de ses filiales étrangères, en assurant leur rémunération, le paiement des cotisations sociales, leur affectation, leur détachement de filiale à filiale et leur rapatriement