CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

879 résultats pour « Roy-Thermes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 4

—

Objectif 1 : conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers 1.1 : être capable de situer à un client le contexte environnemental de la PAC, l'aspect réglementaire, le marché et les labels de qualité - contexte de la réglementation thermique

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

est inférieure ou égale à 25 hectares ; c) Exploitation et travaux miniers souterrains : -travaux d'exploitation de mines ; -travaux de recherche et d'exploitation des gîtes géothermiques de plus de 200 mètres de profondeurs ou dont la puissance thermique

LEGIARTI000023732833

—

Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercurey, Milly-Lamartine, Montagny-lès-Buxy, Montbellet, Montceaux-Ragny, Moroges, Nanton, Ozenay, Paris-l'Hôpital, Péronne, Pierreclos, Plottes, Préty, Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer

Article Annexe I

—

alcaloïdes pyrrolidiniques et dérivés (dioscorine), saponines stéroïdiens (dioscine, diosgénine), raphides d'oxalate de calcium Les matières premières végétales doivent avoir subi les étapes traditionnelles d'épluchage, de lavage et de traitement thermique

Article Annexe V

—

D472 Traitement thermique Tonne de KNO3 acheté dans l'année. 138 Résultat par année. D473 Traitement thermique Tonne de NaNO2 acheté dans l'année. 200 Résultat par année.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Ariège : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les communes d'Antras, Aston, Aulus-les-Bains, Auzat, Ax-les-Thermes, Bethmale, Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Couflens, Gestiès, L'Hospitalet-Près-l'Andorre, Lercoul, Luzenac, Mérens-les-Vals

Article Annexe VI

—

Naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas. Naphta hydrotraité à point d'ébullition bas. Naphta à point d'ébullition bas - non spécifié. Kérosène de distillation directe. Kérosène - non spécifié.

Article Annexe III

—

spécialités 1960 2001 Microélectronique 1973 1997 Ensembles mécano-soudés 1960 2001 Produits plastiques 1960 2000 Masurca 1960 2003 Usinage 1960 1995 Usinage bâtiments 35 et 38 1960 2000 Traitements thermiques

LEGIARTI000021946862

—

alternance 500 000 000 500 000 000 Ville et logement 500 000 000 500 000 000 22 961 596 22 961 596 Développement et amélioration de l'offre de logement 9 629 380 9 629 380 Politique de la ville 13 332 216 13 332 216 Rénovation thermique

Article ANNEXE

—

Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve-les-Salines Rochefort Petit Marseille Saintes Bellevue Cher (18) Bourges Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes Vierzon Clos du Roy

Article Annexe II

—

MODULES D'EVALUATION DE LA CONFORMITÉ APPLICABLES AUX COMPTEURS D'EAU, COMPTEURS DE GAZ ET DISPOSITIFS DE CONVERSION ASSOCIÉS, COMPTEURS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ACTIVE, COMPTEURS D'ÉNERGIE THERMIQUE, ENSEMBLES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS

Article 2

—

OPCALIM Plasturgie : Technicien Maintenance des outillages 225p 5 ans Commission nationale paritaire de l'emploi (CPNE) de la plasturgie et des composites - Fédération de la plasturgie et des composites Installateur mainteneur en systèmes solaires thermiques

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

Code général des impôts

. – La réduction d'impôt n'est applicable qu'aux logements dont les caractéristiques thermiques et la performance énergétique atteignent les résultats minimaux définis en application des articles L. 171-1 et L. 172-1 du code de la construction et de l'habitation

Article 221-II-2/9 (1)

—

1 Objet .2 l'isolation thermique des cloisonnements de séparation doit tenir compte du risque d'incendie de chaque local et des locaux adjacents ; et .3 le maintien de l'intégrité au feu des cloisonnements doit être assuré au niveau des ouvertures et

Article 1

—

Musée Eugène Le Roy. Mussidan. Musée des arts et traditions populaires. Nontron. Musée départemental de la poupée et du jouet. Périgueux. Musée militaire-souvenirs du Périgord. Périgueux.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

(221-II-2/07.4) - Ioniques (7) - Thermiques - Thermovélocimétriques - Flamme -Autres ID 3. Les défaillances suivantes provoquent-elles une alarme ?

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

73-10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Article ANNEXE

—

-Etablissements nationaux de bienfaisance et thermes nationaux d'Aix-les-Bains B.

Article Annexe 228-4.A.1

—

- Ioniques (6) - Thermiques - Thermovélocimétriques - Flamme - Autres ID 3. Des moyens suffisants sont-ils prévus à bord pour l'essai de chaque détecteur (perche, rallonge, etc.) ? (228-4.19 § 4) ID 4.

Article Annexe III

—

substances halogénées de mentions de danger H341 ou H351 ou étiquetées R40 ou R68, telles que définies dans l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances ; - de combustion de puissance thermique

Page 42 · 879 résultats

← PrécédentSuivant →