2° ALORS en outre QUE les salariées faisaient valoir que, par ce dépôt de plainte, la direction de l'association avait eu une réaction totalement disproportionnée, puisque rien n'avait été cassé, saccagé

son évolution par rapport à une évolution normale en conformité avec ses compétences et ses savoirs, - le refus de répondre favorablement à une demande de formation, - l'épisode des livrets-mémos saccagés

alors âgée de douze mois et demi, a été admise, le 13 janvier 1997, au centre hospitalier Gustave Flaubert du Havre pour anémie, pâleur et épisodes de somnolence parfois associés à des mouvements saccadés

Dans leurs dernières conclusions en date du 20 octobre 2008, auxquelles il convient de se reporter, les consorts X... font valoir -que leur appartement a été saccagé du fait des travaux dirigés par l'association

restituer la cadence de défilement des images de 18 images/ secondes en cours à l'époque de la divulgation de l'oeuvre et non pas celle de 24 images/ secondes, donnant à voir des images rapides et saccadées

L'expert judiciaire a fixé à 1 sur 7 l'importance du préjudice esthétique causé à Mme B, correspondant à une marche lente et saccadée.

    The Court observes that the decision of the Nowy Sacz Regional Construction office of 4 December 1997 ordered K.G and J.G – the applicant's neighbours – to demolish the illegally constructed

SCP HUVELIN et Associés [Adresse 5] et par Me Laurent ANTON [Adresse 6] ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES - assureur de la société ACTIVERT [Adresse 7] comparant par Me François MUTA [Adresse 8] SACA

énonciations du jugement du tribunal de grande instance de Pointe à Pitre rendu le 17 juin 1993, confirmé par la cour d'appel de Basse Terre dans son arrêt rendu le 25 septembre 1995 que les sociétés I2A, NCA, SACA

Turquie (déc.), n o   29742/03, 20 février 2007, Saçan c. Turquie (déc.), n o   65387/09, 13   décembre 2011, et Doğan c. Turquie (déc.), n o 28484/10, 10 avril 2012).

En l'espèce, celui-ci a été coté à 1/7 pendant 3 mois, puis 0,5/7 jusqu’à la consolidation en raison d’une démarche un peu saccadée avec une discrète boiterie d’esquive à droite par l'expert.

les services de police au préfet relatant les évènements survenus le samedi 8 décembre 2018 lors de la manifestation C " mentionne que " le centre de vidéo-surveillance de la police municipale a été saccagé

/04/1956 Squillace Italian Martino IULIANO 27/05/1947 Settingiano Italian   Antonio SIVORI 11/05/1960 Catanzaro Italian   Vincenzo URSANO 01/02/1949 Gimigliano Italian   24) Vitaliano SACCA

  Türkiye 13/01/2020 Engin UÇAN 1977 Balikesir Turkish Hüseyin UÇAN 167. 7857/20 Safaz v.   Türkiye 27/01/2020 İsmail SAFAZ 1972 Kayseri Turkish Enes Bahadır BAŞKÖY 168. 7900/20 Abidik v.

Elle rapporte ensuite que la maison de ses beaux-parents fut saccagée.

2020 vers 10 heures, suite à l'appel d'un patient qui me dit que la secrétaire n'est pas bien, je me suis rendue auprès de Mme [P] et cette dernière était dans un état incontrôlable, une respiration saccadée

Sur les défauts et désordres affectant la piscine Sur le volet immergé L'expert a constaté que le volet immergé se déployait par saccades, qu'il existait des écarts non réguliers entre les lames

par les sociétés Le Terricart, Maleg et MTFL d'une équipe entièrement constituée de ses anciens salariés afin de développer leur activité export vers le Portugal, à des conditions plus avantageuses, saccage