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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210087
2 février 2017
2 février 2017
» ; que l'appelante prétend aujourd'hui que de bonne foi, [S] [M] n'avait jamais considéré les apnées du sommeil comme une pathologie et que l'utilisation d'un appareillage de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300711_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
En ce qui concerne l'intérêt à agir de la SCI Immo Soleil : 7.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10425
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[K] [Q], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les résidences du Soleil blanc, 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Grenoble, domicilié en son
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2327398_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, l'association Radio Soleil, agissant par son président en exercice, M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae8865
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[X] a été placé en arrêt de travail du 23 octobre 2020 au 21 novembre 2020, pour « une chirurgie d'avancée bi-maxillaire pour résolution d'un syndrome d'apnée du sommeil ».
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464822.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Le lot n° T2d a été attribué à la société Loisirs Soleil, qui a conclu avec la commune de Ramatuelle un traité de sous-concession en date du 19 octobre 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab11
30 novembre 2007
30 novembre 2007
C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE PALAIS DU SOLEIL Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle1ère chambre
DTA_2205821_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par un arrêté du 28 février 2025, le maire de la commune de Frontignan a accordé un permis de construire modificatif à la SCI Soleil.
Source officielleChambre 3-3
6879d9f615cca238af935c72
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SOLEIL EN PROVENCE JADE Appelante C/ BNP PARIBAS Venant aux droits de la B.N.P. Intimée S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01158
22 novembre 2011
22 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 12 octobre 2010, la société des Bains de soleil (la société) ainsi que M. X... et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00439
12 mai 2015
12 mai 2015
pas démontré que la mise en sommeil de la société Océane Motorsport constituerait une violation des statuts de la part de son gérant ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher si la mise
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
690997e343d68eab4073a0c5
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Déboute la société SOLUBAIL du surplus de sa demande d'astreinte.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c4d
22 novembre 2006
22 novembre 2006
SOLEIL IMMOBILIER venant aux droits de la société IMMOBILIERE GUYENNE QUERCYRG N : 05/01078 - A R R E T No 1136 - 06-----------------------------Prononcé à l'audience publique du vingt deux Novembre deux
Source officielle1ère Chambre civile
6970e602cdc6046d471f3cb1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[D] et Mme [D] à verser à la SCI MC Soleil, à M.
Source officielleMERCREDI
69c34930cdc6046d47d6fb5d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
MERCREDI 22 OCTOBRE 2025 ROLE N° 2025L03224 GREFFE N° 2024J01375 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SOLEIL
Source officielleciv1
61372666cd58014677425470
31 janvier 1995
31 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Chaîne thermale du soleil, société anonyme dont le siège est ... (2e
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506418_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
libéral à responsabilité limitée (SELARL) Hortus Avocats, demande au juge des référés d’étendre la mesure d’expertise n°2502267 du 3 juin 2025 à la société par actions simplifiée (SAS) La Méridionale du Soleil
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307226_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
par la Selarl Lexway Avocats, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : - d'enjoindre à l'Hôpital Dufresne Sommeiller
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00436
12 mai 2009
12 mai 2009
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 27 septembre 2007), qu'après la mise en redressement judiciaire de la société des Bains de soleil
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b90e
4 août 1988
4 août 1988
peu après-en " phase de sommeil profond ", a constaté le rapport d'expertise-pour raccompagner son ami et X... ; qu'ainsi que le souligne le rapport, les faits reprochés à l'inculpé s'expliquent par
Source officiellePage 42 sur 576