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59 781 résultats pour « Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263acd58014677423ef6

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Luis Y... devant la cour d'assises du chef de corruption de mineurs ; "aux motifs que l'enquête et les déclarations concordantes de Stéphane

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d41

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

28/ 11/ 2013 DÉCISION No 17 NoRG : 12/ 00014 Stéphane X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69f440cccdc6046d472e5915

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b88ffcdc6046d471ffd4b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Rôle n° ENTRE - La SAS S.E.J.E.R. 2026J66 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître DESHORS-SILVESTRE Stéphane -[Adresse 2] ЕТ - La SAS Engagement Local et Formation des Elus [Adresse 3] Frais

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b1f9e4ea48318f5ae69

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

] [S], représentée par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308 Monsieur [J] [F], représenté par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e48

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

X... indiquait bien que les absences de Stéphane Z... avaient été "tolérées de (s)a part en raison de ses problèmes personnels", que Stéphane Z... doit donc être débouté de sa demande de dommages et

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:228

CJUE

6 mai 1997

6 mai 1997

#Stephen Austin Saldanha y MTS Securities Corporation contra Hiross Holding AG.#Petición de decisión prejudicial: Oberster Gerichtshof - Austria.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d46

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

Les moyens soutenus par Mme Stéphanie X...et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90131

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

(la société STEPHANE DENYS) en résiliation du contrat et paiement des loyers échus ; que la société STEPHANE DENYS a appelé dans la cause la société EURO TELECOM aux fins d'annulation du contrat d'abonnement

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37c

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Stéphane, Y... Jacques et F...

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CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef6

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Stéphane d'établir l'existence du contrat de travail qu'il allègue.

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CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f51

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Stéphane Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210348

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

(N-t-1) avait indiqué à Stéphane Z... qu'en cas de dépassement du délai pour l'avancement du projet « fax clientèle » (l'un des deux projets développés à Singapour), c'était à lui et non à Stéphane Z..

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CA

4ème chambre commerciale

635a21dac549ea05a7cd2d59

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Juin 1963 à COLMAR (68000) [Adresse 42] [Localité 69] Représentée par Me Stéphanie PRUDHOMME de la SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée

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CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853b3

Appel

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Par jugement du 19 novembre 1998, le conseil de prud'hommes a débouté Stéphane X... de l'ensemble de ses demandes. Stéphane X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e2

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

2007 madame Stéphanie A... a refusé les termes de cette proposition.

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CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd88908

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

No 05/04051 AFFAIRE : Stéphane X...

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CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87381

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

STEPHANE X comparant en personne, assisté de Me Luc A..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Z..., avocat au barreau de ROANNE PARTIES CONVOQUEES LE : 12 MAI 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU

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CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

./ Stéphane A...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Monsieur Stéphane X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 4 décembre 2009 ; Monsieur Stéphane X... demande à la Cour l'infirmation du jugement entrepris et statuant à nouveau de dire que son licenciement

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