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870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00095

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02550

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9372c

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

paritaire de MÂCON, section EN, décision attaquée en date du 23 Février 2015, enregistrée sous le no 13/ 00402 APPELANTE : Camille X... ... 69008 LYON 08 comparante en personne, assistée de Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fdbc5ac225abda4c812ba74

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2018 en audience publique.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

600ff5450a67636912a68491

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

/01740 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 JANVIER 2021 APPELANT : [V] [O] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00968_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 mars 2021 et un mémoire enregistré le 6 avril 2022, la société Fibusa, représentée par la SELAS Egide, en qualité de liquidateur judiciaire et par Me Gallardo

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a21acdc6046d47110383

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 AVRIL 2026 APPELANTE : [T] [C] née le 28 Septembre 1974 à [Localité 1] Chez Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b869e4ea48318f5b0f0

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070cd0451e8318d0ec6d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02764_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E... C... et Mme B...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02767_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E... C... et Mme B...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00354_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03078_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Barrois, représentant la société civile LKG patrimoine, Mme B... D... et M. A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a14d0cdc6046d4781c40c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Jugement du 21 Octobre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09098 APPELANT Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Bernardine TYL-GAILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481610175ed452fca59b0

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LYON substitué par Me Nathalie VIARD-GAUDIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [J] [E] EXPOSITO né le 09 Mai 1977 à [Localité 6] (ESPAGNE) [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Stéphane

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02425_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02426_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04652_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Stéphane Gueguein, rapporteur public, - et les observations de Me Rodrigo, représentant la CCI de région des îles de Guadeloupe et la société aéroportuaire pôle Caraïbes.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025d1b

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Rôle N° RG 25/07425 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5O3 [Z] [B] C/ [T] [S] épouse [O] [U] [H] [J] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe GAILLARD

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02219_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me D, représentant M. E.

Source officielle