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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90131
16 janvier 2013
16 janvier 2013
(la société STEPHANE DENYS) en résiliation du contrat et paiement des loyers échus ; que la société STEPHANE DENYS a appelé dans la cause la société EURO TELECOM aux fins d'annulation du contrat d'abonnement
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37c
22 février 2008
22 février 2008
Stéphane, Y... Jacques et F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef6
4 avril 2008
4 avril 2008
Stéphane d'établir l'existence du contrat de travail qu'il allègue.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f51
16 février 2007
16 février 2007
Stéphane Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210348
24 mai 2017
24 mai 2017
(N-t-1) avait indiqué à Stéphane Z... qu'en cas de dépassement du délai pour l'avancement du projet « fax clientèle » (l'un des deux projets développés à Singapour), c'était à lui et non à Stéphane Z..
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21dac549ea05a7cd2d59
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Juin 1963 à COLMAR (68000) [Adresse 42] [Localité 69] Représentée par Me Stéphanie PRUDHOMME de la SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b3
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Par jugement du 19 novembre 1998, le conseil de prud'hommes a débouté Stéphane X... de l'ensemble de ses demandes. Stéphane X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e2
8 mars 2011
8 mars 2011
2007 madame Stéphanie A... a refusé les termes de cette proposition.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC001878609
18 juin 2015
18 juin 2015
IASONNA 18789/09 23/03/2009 Carmine GALLUCCIO 28/06/1935 Comiziano (NA) Stefania IASONNA 51311/09 16/09/2009 Rosa CANTELMO 14/11/1943 Nola (NA) Stefania IASONNA 51337
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd88908
19 septembre 2006
19 septembre 2006
No 05/04051 AFFAIRE : Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87381
7 décembre 2004
7 décembre 2004
STEPHANE X comparant en personne, assisté de Me Luc A..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Z..., avocat au barreau de ROANNE PARTIES CONVOQUEES LE : 12 MAI 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8712d
16 septembre 2004
16 septembre 2004
./ Stéphane A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200476
23 mai 2024
23 mai 2024
Dans un litige opposant le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Stephany à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165a
27 mai 2014
27 mai 2014
Monsieur Stéphane X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 4 décembre 2009 ; Monsieur Stéphane X... demande à la Cour l'infirmation du jugement entrepris et statuant à nouveau de dire que son licenciement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300855
24 juin 2014
24 juin 2014
, selon l'arrêt attaqué (Angers, 2 avril 2013), rendu sur renvoi après cassation (1ère chambre civile, 22 septembre 2011, pourvoi n° 10-17.632), que le Groupement agricole d'exploitation en commun Stéphany
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Statuant de nouveau, - constater que Monsieur Stéphane X...a été victime d'un licenciement particulièrement abusif En conséquence, fixer les créances de Monsieur Stéphane X...au passif de la liquidation
Source officielleCour d'Appel
S.A. BANQUE POPULAIRE DU SUD OUESTc/Madame Stéphanie X
6253ca70bd3db21cbdd8b075
25 février 2008
25 février 2008
BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST c/ Madame Stéphanie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8b
22 octobre 2007
22 octobre 2007
EXPOSÉ DU LITIGE Stéphane Z... est propriétaire d'un véhicule de marque VOLKSWAGEN et de type 47 CB mis en circulation le 20 mars 1973.
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf3bcdc6046d4787739c
16 avril 2026
16 avril 2026
que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière, lors des débats et de Stéphanie
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf6ecdc6046d47877eb8
16 avril 2026
16 avril 2026
cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats, et assisté de Stéphanie
Source officiellePage 42 sur 2823