l'alarme ne fonctionne pas, - les fenêtres et 'velux' sont sales, - la literie est sale et semble infestée par des punaises de lit (les enfants sont couverts de piqûres), - le portail extérieur ne se verrouille

Transférée au service traumatologie-orthopédie du centre hospitalier de [Localité 2] le même jour, elle a été opérée pour un «  enclouage centro-medullaire verrouille du tibia ».

[X], qui effectuait un contrôle qualité, à l'intérieur du PC sécurité, les volets abaissés et la porte d'accès verrouillée, empêchant ainsi toute visibilité sur ce qui se passait à l'extérieur, et sans

société BEF justifie avoir à tout le moins mis de l’ordre dans ce qui était présent dans la cour commune, la circulation y étant à nouveau possible, et son accès a été rétabli, le portail n’étant plus verrouillé

place, les policiers ont constaté que la fenêtre de l'habitation à droite de la porte d'entrée était ouverte et brisée, et que la poignée de la porte d'entrée était également défectueuse bien que verrouillée

à son obligation de remettre toutes les clés du véhicule remises à l'achat et celles éventuellement commandées ultérieurement à moins que le vol ne soit commis par effraction d'un garage clos et verrouillé

semaines suivant le prononcé de la présente décision, les travaux de mise en sécurité de l'ascenseur et de transformation de la porte palière du 7ème étage, avec suppression du sas et de la porte verrouillée

bardage de la chambre, - grillage extérieur non fixé, - dysfonctionnements du système de fermeture de la baie vitrée du séjour, - VMC des toilettes mal fixée, - manque une clé pour le portillon verrouillé

Cependant, leur parole est verrouillée, les enfants étant dans la crainte de leurs parents et ne s'autorisant pas à révéler les conditions exactes de leur prise en charge ; qu'il existe donc un danger

E... le 27 avril suivant en lui demandant de "bien vérouiller, (sic), la reprise de la majorité dans deux ans." ; qu'en conséquence, si M.

hydraulique s'est comporté comme un élément rigide, l'un de ses éléments a plié, le basculement de la benne a renversé son châssis et les essieux sur le côté droit alors que le pivot était encore verrouillé

Par ailleurs, il n’est pas contesté que le portillon installé n’est pas verrouillé et que le passage demeure accessible à pied.

effectuée et sous le contrôle d'un officier de police judiciaire, dès lors qu'il s'agit d'un lieu privé ; qu'en considérant en l'espèce que la cour d'un immeuble fermée par un portail, fut-il non verrouillé

prendre sa serviette dans la petite remise et ne l'a pas trouvée" ; que dans la déclaration adressée à la banque trois jours plus tard, il ne fait pas non plus état du fait que la réserve aurait été verrouillée

L'inspectrice du travail a ainsi relevé de graves anomalies imputables à la société SOGECO uniquement puisque les compas servant à fixer les banches de béton entre elles n'étaient pas verrouillées, les

ramenée chez elle par ses parents et son frère ; que vers 19 heures 30, monsieur [T] est arrivé devant le domicile de madame [D], que celle-ci a discuté avec lui à travers la porte d'entrée vitrée verrouillée

L'index de sécurité, bloqué par un mauvais positionnement de son ressort, ne fonctionnant plus, la quille, qui maintient l'oeil du timon dans le crochet d'attelage n'étant plus verrouillée, a martelé le

largement ouverte de l'extrémité inférieure du fémur gauche articulaire sus et inter-condylienne ostéosynthésée par vis plaque de Judet, - fracture bifocale de la jambe gauche ostéosynthésée par clou verrouillé