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5 179 résultats pour « bouteilles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01366

Cassation

29 octobre 2025

29 octobre 2025

aux dispositions de l'article 1804 du code général des impôts, soit : 87 hl de vin blanc de champagne en cercles vendanges 2015, 168,51 hl de vin blanc de champagne en cercles vendanges 2016, 8.569 bouteilles

Source officielle

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Annonces BODACC378 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DES BOUTEILLES A L'AMERE

SIREN 808527428Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BOUTEILLES DE CLEM

SIREN 948617097Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DES BOUCHONS DES BOUTEILLES

SIREN 490018371Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BONNES BOUTEILLES

SIREN 912134806Greffe du Tribunal de Commerce de laval

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LE CASIER A BOUTEILLES

SIREN 419791298Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/06/2026

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0920JUD003828815

Admin. suprême

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Nous avions la bouteille avec nous. Je ne sais plus qui de nous de [M. Delahaye] ou de moi avions la bouteille à la main. Nous avons cassé la bouteille sur le sol.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc7bdfec80a69f3c1dc580

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

pour le client Clinique Saint Georges, * 6 bouteilles de champagne pour le client Vernassa, * 6 bouteilles de champagne pour le client CHU de NICE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02068

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

En 2007 lors d'une réunion avec des consultants extérieurs vous étiez incapable de donner le prix de revient d'une bouteille ¿ En février 2008 interrogé par les actionnaires sur le nombre de bouteilles

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101699_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

vingt verres de vin et quatre bouteilles par semaine l'été, ce qui représente 6,8 % pour le vin au verre et 4 % pour les bouteilles ; les gérants consomment cinq verres de vin et deux bouteilles par semaine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100674_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

vingt verres de vin et quatre bouteilles par semaine l'été, ce qui représente 6,8 % pour le vin au verre et 4 % pour les bouteilles ; les gérants consomment cinq verres de vin et deux bouteilles par semaine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00001

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

[H] viticulteur bordelais et directeur d'une coopérative européenne se livrant déjà à l'immersion et au stockage de bouteilles de vin dans le bassin d'[Localité 3], ayant donné lieu à des propositions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200525

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

réelle pour les années 2005 et 2006 soit un nombre de 2 394 076 bouteilles multiplié par 69 € pour 1 000 bouteilles, soit un total de 165 191,24 €.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbe8a85971c3ac20072

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le coeur du litige repose en fait sur la détermination de la consistance ainsi que de la valeur des bouteilles de vins qui se trouvaient entreposées dans la cave à vin de M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MH2V S.A.R.L. L'ODYSSEE ALL TO RENTc/S.A

65375f53974d258318454fc9

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le 04 juillet 2018, la société L'Odyssee All To Rent a confié le véhicule à un garagiste, la société Bacchi Bouteille devenue depuis la société Chopard Esterel, qui, après avoir démonté la boîte de vitesse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00483

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

, et d'autre part sur les ventes en vrac ; Que, concernant les ventes en bouteille, le contrat prévoit : - que le DOMAINE DE LA RENARDE s'engage à réserver à la SAS ANDRE X... à compter du millésime

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710977786aac563f275d0

Appel

24 août 2022

24 août 2022

[X] a déclaré « Nous étions une dizaine de personnes' Combien de bouteilles d'alcool ont été consommées ' Environ sept bouteilles de Whisky. ».

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68fb978411af6ba0065f40ed

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

juin 2018 à 1h50, Mme [J] a été victime d'un accident de travail déclaré selon les circonstances suivantes : «Activité de la victime lors de l'accident : [J] [F] se trouvait au bac de lavage des bouteilles

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2208479_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

de Get 27 ont été cassées et 40 bouteilles de vin ont été dérobées au cours de cet exercice ; une réfaction supplémentaire de 30% doit être appliquée aux ventes de vin acheté en cubitainer, afin de tenir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00388

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

relève enfin que les gobelets de service dans les magasins, fermés par un couvercle en plastique pourvu d'une ouverture, ne sont pas totalement hermétiques et ne peuvent être assimilés à des fûts, bouteilles

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02089_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

de champagne (60 euros pour une bouteille à 260 euros, 80 euros pour une bouteille à 320 euros), et de consommation hors bouteilles de champagne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc79f0437eda6ce3c7823

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

et sur d'autres sites marchands (Amazon, Cdiscount, Baachusetmoi...) une collection de vins intitulée 'L'Aurore en Gascogne'et que ces termes étaient reproduits sur les étiquettes apposées sur les bouteilles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10574

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Quand nous vous avons posé la question quant à l'utilisation de ces bouteilles de champagne, vous nous avez appris que vous aviez déposé dans une sacoche aux effigies de la société, deux bouteilles de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03661_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

- la méthode de reconstitution des recettes mise en œuvre par l'administration est radicalement viciée dans son principe en ce qu'elle repose sur une confusion entre les commandes et le nombre de bouteilles

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0517DEC001444513

Admin. suprême

17 mai 2022

17 mai 2022

    Le 20 septembre 2007, il reçut des instructions urgentes pour transporter des bouteilles d’oxygène à l’unité néonatale de l’hôpital.

Source officielle