I - Enseignements A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en oncologie ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en oncologie.

Article Annexe 21

—

Préciser les molécules actives et les doses de produit utilisées : i) Ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie et ont été jugés aptes j) ont été embarqués sans être en contact

LEGIARTI000029922821

—

anomalies génétiques Les critères permettant d'identifier une affection comme " grave " sont : - le risque de décès prématuré ; Afin d'apprécier le degré de gravité de l'affection, le prescripteur peut notamment tenir compte : - des manifestations cliniques

Article R1222-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 15

Code de la santé publique

thérapeutique, sous réserve du respect des dispositions des articles R. 1242-8 à R. 1242-13 ; l) Selon des modalités définies par convention avec l'Agence de la biomédecine, la participation à la promotion du don de cellules hématopoïétiques, à la sélection clinique

Article D6132-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission médicale unifiée de groupement comprend : 1° Des représentants élus des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques des établissements parties au groupement ; 2° Des représentants élus des responsables des structures internes

Article ANNEXE

—

et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Dans la très grande majorité des cas, le métier se pratique dans un laboratoire de prothèse dentaire : -soit artisanal, industriel ou mutualiste ; -soit attaché au cabinet dentaire, à une clinique

Article R3113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 36

Code de la santé publique

atteinte ou susceptible d'être atteinte par la maladie concernée et, le cas échéant, de son représentant légal ou de la personne chargée de l'exercice d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à sa personne ; 4° Les données cliniques

Article L1111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 10

Code de la santé publique

L'examen d'une personne malade dans le cadre d'un enseignement clinique requiert son consentement préalable.

Article Annexe 2

—

le traitement des plaies Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures Optionnel 1 haricot 1 sac vomitoire 1 bassin 1 urinal (pas en verre) 2 paires de gants chirurgicaux

Article L162-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 08

Code de la sécurité sociale

l'assurance maladie ; 10° Les conditions dans lesquelles est assuré le suivi des dépassements d'honoraires et de leur évolution ; 10° bis Les conditions dans lesquelles peuvent être plafonnés les dépassements d'honoraires relatifs à des actes chirurgicaux

LEGIARTI000051149699

—

Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé. Psychologie sociale, du travail et des organisations. Psychologie de l'éducation et de la formation. Psychologie. Psychologie : psychopathologie clinique psychanalytique.

Article Annexe I

—

charge globale du patient en liaison avec l'ensemble des professionnels ; - appréhender la relation médecin-patient en médecine générale ambulatoire, la place du médecin généraliste au sein du système de santé ; - se familiariser avec la démarche clinique

Article L5121-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 32

Code de la santé publique

présumées au vu des résultats d'essais thérapeutiques et, s'agissant d'un vaccin, au vu des recommandations vaccinales émises par la Haute Autorité de santé ; 4° Ces médicaments sont présumés innovants, notamment au regard d'un éventuel comparateur cliniquement

Article Annexe (Chirurgie)

—

Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES Chirurgie générale Neurochirurgie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-

Article Annexe (Ophtalmologie)

—

Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES Ophtalmologie ORL INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011

LEGIARTI000022506211

—

Epreuves classantes nationales Année universitaire 2010-2011 INTERREGIONS et Subdivisions SPECIALITES médicales SPECIALITES chirurgicales MÉDECINE générale ANESTHÉSIE réanimation BIOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE

Article 2

—

activités organisées en temps médical continu définies à l'article 4 ci-dessous, par une interruption totale de toute activité, prise immédiatement après chaque garde de nuit effectuée ; -pour les autres activités, par une interruption de toute activité clinique

Article Annexe IV

—

Le responsable de l'établissement ne fait participer aux échanges que des animaux qui ne présentent aucun signe clinique de maladie et proviennent d'exploitations ou de zones ne faisant l'objet d'aucune mesure d'interdiction pour des motifs de police

Article R214-94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 73 > 67

Code rural (nouveau)

scientifiques, une mesure provisoire permettant l'utilisation de singes appartenant aux trois genres dont il s'agit dans des procédures expérimentales aux fins de la préservation de l'espèce ou du fait de l'apparition imprévue, chez l'homme, d'une affection clinique

Article L5126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 20

Code de la santé publique

l'article premier du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 stériles et des médicaments expérimentaux ou auxiliaires définis à l'article L. 5121-1-1, et d'en assurer la qualité ; 2° De mener toute action de pharmacie clinique

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