Pour les anticorps, dont l'activité n'est décelable dans cette technique que grâce à leur capacité de fixation du complément, il est nécessaire, au terme du temps de sensibilisation, de retirer après centrifugation le surnageant sérique et de le remplacer

Article 9-3

—

Pour la fixation des objectifs de ces médecins, les engagements sont fixés en fonction de leur patientèle file active. Pour le suivi de leurs engagements, la patientèle médecin traitant adulte et la patientèle file active sont prises en compte.

Article Annexe III

—

Hors fiche d'opération standardisée IND-UT-131, les fixations ou la protection des matériaux isolants contre le rayonnement solaire et les intempéries sont manifestement non satisfaisantes ; B. 1.3. Pour l'isolation thermique par l'intérieur : 18.

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-Valeurs de Bbio_maxmoy et coefficients de modulation associés à la fixation de l'exigence Bbio_max Le coefficient Bbio_maxmoyen prend les valeurs suivantes, en fonction de l'usage de la partie de bâtiment : Usage de la partie de bâtiment Valeur

Article Annexe IIa

—

frais généraux liés à l'activité X C4-3.4 Calculer et analyser les écarts de coûts entre le prévisionnel et le réalisé X C4-3.5 Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation

Article Annexe IIa

—

Article 71

—

en cas de défaillance du prestataire ; b) La nature des garanties complémentaires à un plan d'épargne retraite pouvant figurer dans les contrats concernés, y compris des garanties en cas de perte d'autonomie du titulaire ; c) Les conditions de fixation

Article ANNEXE I

—

. - La mesure peut être facilitée par l'utilisation, pour la fixation des microphones, d'un dispositif qui permet de contrôler du sol la position et le calibrage des microphones.

Article 41

—

Un décret en Conseil d'Etat définit : -les activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante mentionnées au I ; -les conditions de fixation des périodes de référence mentionnées au 1° du I ; -ainsi

Article 18

—

Les questions de la désignation d'un nouveau syndic ainsi que de la fixation d'une date anticipée de fin de contrat sont portées à l'ordre du jour d'une assemblée générale tenue dans les trois mois précédant le terme du contrat.

Article 214-3.06

—

Nota : lorsque les points de fixation des palans de brassage ne sont pas les mêmes pour assurer le débordement sur les deux bords, cette opération doit être réalisée en deux temps.

Article Annexe I

—

Article 3 Fixation de l'ordre du jour (art. R. 212-25 et R. 212-29 du COJ) L'ordre du jour de l'assemblée est établi par son président. Toutefois le procureur de la République peut ajouter d'autres questions à l'ordre du jour.

Article Cahier des charges

—

Le mode de fixation sur le véhicule sera prévu pour assurer une orientation correcte du feu sans possibilité de déréglage. 5.3.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

indirects ou, en Guadeloupe, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte, les directeurs régionaux des douanes et droits indirects sont compétents, dans le cadre de leurs attributions, pour prendre les décisions administratives individuelles suivantes : 1° Fixation

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

Code monétaire et financier

. – Les conditions de fixation et de révision des limites de position et de fourniture des déclarations de position en application des articles L. 420-11 à L. 420-16.

Article 9-5

—

Fixation des objectifs pour les médecins à exercice mixte Les médecins dont le niveau d'activité est sensiblement inférieur à la médiane incluent des médecins à exercice mixte (activité salariée complémentaire, à titre d'exemple dans un établissement

Article Annexe Ia

—

QUINCAILLERIES Quincailleries d'agencement Quincaillerie d'ameublement Quincailleries de bâtiment Quincailleries de fixation ...

Article Annexe

—

Fixation du plafond d'intervention Conformément à l'ordonnance du 29 juin 2005 susmentionnée, le conseil d'administration fixe, dans des conditions fixées par voie réglementaire, le plafond d'intervention de l'activité mentionnée au paragraphe 1) de l'article

Article Annexe IV

—

Article 3 Fixation de l'ordre du jour (art. R. 212-29 du COJ) L'ordre du jour de l'assemblée est établi par son président.

Article 2

—

CRITÈRE N° 2 - DÉMONTABILITÉ ET ACCÈS, OUTILS ET FIXATIONS Nombre d'étapes pour accès unitaire à la pièce ND/NA (1) ou 9 ou plus 7 à 8 5 à 6 1 à 4 Pièces de la liste 2 Nombre de points Lames 0 1 2 3 Porte lames (2) 0 1 2 3 Interrupteur

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